Chantier

Sur les chemins

Escalade

Matos

2013-04-14

Au cours de sa réunion du mercredi 30 janvier 2013, la commission du Sénat a examiné le rapport et le texte de la commission sur le projet de loi n° 503 (2011-2012) ratifiant l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières.
Toutefois, on est encore très loin du compte et les débats de la commission l'ont encore une fois démontré. Nos élus semblent d'ailleurs plus préoccupés par l'aspect économique que par le côté récréatif et social des forêts. Nous n'allons pas ici détailler l'ensemble des modifications apportées mais juste souligner quelques éléments du dossier sur sa partie "procédure pénale" et soulever un point qui nous paraît important et négligé : le statut des chemins forestiers et leur utilisation par les vététistes.

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières :

Le présent projet de loi a pour objet de ratifier l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier (article 1er).

Il modifie le code forestier sur certains points, notamment :
- la clarification du financement du plan pluriannuel régional du Centre national de la propriété forestière (article 2, 1°) ;
- l'alignement du régime des mesures compensatoires des autorisations de coupe dans les dunes côtières sur celui applicable aux défrichements (article 2, 2°) ;
- l'alignement des délais de transmission des procès-verbaux portant saisie au juge de la détention et des libertés en Guadeloupe et à la Martinique sur ceux applicables à La Réunion, et l'institution de ce dispositif en Guyane (article 2, 5°).

Il modifie également le code de procédure pénale en prévoyant :
- l'actualisation et l'harmonisation des dispositions relatives aux fonctionnaires et agents habilités à constater et rechercher les infractions forestières et aux règles qui leur sont applicables (article 3).


La procédure suivi pour ce projet de Loi fut la suivante :

Au Sénat

  • Texte n° 503 (2011-2012) de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, déposé au Sénat le 18 avril 2012
  • Texte n° 712 transmis à l'Assemblée nationale le 8 février 2013

Ainsi, sur la partie visant à harmoniser le code de procédure pénale et du code forestier (articles 22 à 26, 34, 39, 45 et 546 du code de procédure pénale) c'est l'article 3 de cette proposition de loi qu'il faut consulter.
Cet article a pour but de supprimer les dispositions spécifiques aux infractions forestières inscrites dans le code de procédure pénale, qui sont aujourd'hui largement obsolètes, et de renvoyer les règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières dans le code forestier.

Il propose également de faire entrer en vigueur les nouvelles règles de procédure pénale au 1er juillet 2013, en même temps que l'entrée en vigueur de la nouvelle ordonnance réformant les polices de l'environnement.
I. - Le dispositif proposé.
Le paragraphe 1er de la section 4 du chapitre 1er du titre Ier du livre Ier du code de procédure pénale donne des fonctions de police judiciaire aux ingénieurs, chefs de district et agents techniques des eaux et forêts et gardes champêtres, pour rechercher et constater les délits et contraventions portant atteinte aux propriétés forestières ou rurales.
Ces dispositions sont en vigueur depuis plus d'un demi-siècle et n'ont pas été adaptées, notamment aux modifications ayant affecté l'appellation des agents chargés d'assurer la police des bois et forêts.
Cet article 3 supprime les dispositions spécifiques à la procédure pénale en matière d'infractions forestières figurant au code de procédure pénale, pour les renvoyer au chapitre 1er du titre VI du livre Ier du code forestier.
Le modernise l'intitulé du paragraphe du code de procédure pénale concernant les agents publics habilités à rechercher les infractions forestières.
Le modifie l'article 22 du code de procédure pénale en attribuant la compétence de police judiciaire en matière forestière aux agents des services de l'État chargés des forêts, aux agents de l'ONF, de l'établissement public du domaine national de Chambord, aux gardes champêtres, et, ce qui n'est pas le cas dans le cadre de l'actuel article 22 du code de procédure pénale, aux agents de police municipale. Il renvoie la définition du périmètre des pouvoirs de police judiciaire de ces agents aux règles de procédure pénale définies par le code forestier.
Le transfère à l'article 23, en les modernisant, les dispositions qui figurent aujourd'hui à l'article 25 du code de procédure pénale. Il précise que toutes les personnes ayant une compétence de police judiciaire en matière d'infractions forestières peuvent être requises par le procureur de la République, le juge d'instruction et les officiers de police judiciaire afin de leur prêter assistance.
Le abroge les articles 24, 25 et 26 du code de procédure pénale, dans la mesure où les règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières sont désormais définies dans le code forestier.
Les 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 3 procèdent à diverses coordinations :
- Pour supprimer des renvois obsolètes au sein des articles 34 et 39 du code de procédure pénale ;
- Pour procéder à une modernisation terminologique, en désignant le directeur régional de l'administration chargée de la forêt comme autorité exerçant le ministère public pour les infractions forestières relevant du tribunal de police ou des juridictions de proximité et comme autorité intervenant dans les procédures d'appel des jugements de police.
Un ordonnance du 11 janvier 2012 a réformé les polices de l'environnement (texte sur legifrance) . Son article 28 prévoit qu'elle entrera en vigueur le 1er juillet 2013.
Cette ordonnance attribue des pouvoirs et un statut particuliers aux agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) et de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), qui seront qualifiés d'inspecteurs de l'environnement.
Ceux-ci n'ont en effet pas aujourd'hui de statut particulier au regard du code de procédure pénale. Ils sont considérés comme des « agents des eaux et forêt » au regard de ce code. Si bien qu'une suppression avant le 1er juillet 2013 des dispositions du code attribuant des pouvoirs aux « agents des eaux et forêts » risquerait de priver de base légale les actes de recherche et de constatation d'infractions qu'ils seraient amenés à effectuer, entre l'adoption du présent projet de loi et le 1er juillet 2013, si cette adoption intervenait avant cette date.
Pour éviter un tel écueil, le rapporteur du projet de loi a proposé un amendement repoussant l'entrée en vigueur de l'article 3 au 1er juillet 2013.


Tout ceci va dans le bon sens et au 1er juillet, les forestiers auront donc des pouvoir considérablement renforcés pour verbaliser et poursuivre les contrevenants mais il reste un point du code forestier qu'il faudra un jour éclaircir : le vtt est il oui ou non interdit à la circulation comme tous les véhicules ?
Pour réprimer l'usage du VTT en forêt, les forestiers peuvent s'appuyer sur l'Art. R331-3 :

"Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux.

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, hors des routes et chemins.


Ajoutons que les forestiers sont tout aussi sévèrent avec les engins motorisés comme le prévoie l'Art. R412-17:
"Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe, le camping, la circulation ou le stationnement de véhicules motorisés ou de caravanes, dans une forêt de protection, en dehors des voies et aires prévus à cet effet."

Enfin, pour exercer ces nouvelles fonctions et faire des enquêtes sur les pollueurs par exemple, croyez-vous que l'Etat va allouer des crédits supplementaires aux forestiers ?
C'est pas gagné !
Le sénateur Philippe Leroy, rapporteur de ce projet lors des travaux de la Commission au Sénat disait par ailleurs : 

"L'ONF n'est pas l'instrument de la politique forestière française, il n'a pas été conçu pour cela, bien que les ministres successifs aient tenté, sans le dire, de se défausser sur cet établissement public industriel et commercial, qui n'a que très peu de missions d'intérêt général, si l'on excepte le pouvoir de ses gardes de verbaliser un peu partout.

En dix ou vingt ans, les écoles et les grandes orientations forestières de l'État ont perdu leur consistance. L'office n'a pas vocation à les prendre en main, il faut revenir à un État fort.

On peut espérer que l'ONF trouvera dans quelques années le remède à ses difficultés, en vertu du contrat d'objectifs et de performances qu'il a signé avec l'Etat et les communes forestières il y a un an à peine, afin de redresser ses finances et de rasséréner ses agents, qui se sont beaucoup inquiétés des réorganisations qu'il a subies.
Faisons entendre la voix de nos forêts. Il leur manque 100 millions d'euros, pour 16 millions d'hectares : tels sont les chiffres du Grenelle, partagés par tous. Nous pouvons les obtenir."

Le Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF), est un projet d´aménagement de la région jusqu'en 2030 ! A quoi ressemblera l´Ile-de-France à cette date ?

Population, construction de logements, création d’emplois, développement économique, nouveaux transports en commun, partage de la voirie, protection et valorisation des espaces naturels, réduction des inégalités spatiales, sociales, économiques et environnementales... sont autant de préoccupations qui sont au coeur de ce plan d'aménagement. Autant dire que cela vous concerne !

Comme tous les projets de ce type, il est bien entendu soumis à enquête publique et ici, vu son importance, elle peut se faire via internet ! En tous, les documents présentés en 5 livrets représentent 692 pages ! Pour ne rien aranger, certains documents sont d'un abord très complexe ce qui n'aide pas à la participation citoyenne ! La Tl²B essaye de vous donner quelques clefs pour rédiger un avis.


La Région IdF présente ce sujet complexe de la manière suivante :
"Le Schéma directeur de la région Ile-de-France est un projet de société pour le territoire régional qui organise l'espace francilien. C’est un document d’aménagement qui est organisé autour d’un projet spatial régional répondant à trois grands défis et se déclinant en objectifs de niveaux régional et local.

C’est également un document d’urbanisme qui dit le droit des sols à travers une « carte de destination générale des différentes parties du territoire » et des « orientations réglementaires » énoncées dans un fascicule dédié.

Les documents d’urbanisme locaux devront le décliner pour permettre la mise en œuvre de ses objectifs.

C’est également un document opérationnel qui propose les moyens de sa mise en œuvre par une programmation, des partenariats et des modes de faire.

Enfin, c’est un document anticipateur qui évalue les incidences prévisibles du projet d’aménagement sur l’environnement et propose des ajustements afin de les éviter, de les réduire, et si ce n’est pas possible, de les compenser. "




Les cinq livrets (voir plus bas) du schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF) avec ses 692 pages et ses nombreuses cartes sont difficilement compréhensibles pour le « non initié » ce qui peut limiter sa participation citoyenne.

Ile de France Environnement (IDFE, l'union régionale des associations franciliennes de l'environnement) nous a donc préparé un petit dossier pour nous aider à élaborer notre avis et inciter le maximum d’entre nous à en rédiger un auprès de la commission d'enquête.

Même si le rapport d'enquête ne prend pas en compte votre avis, il doit indiquer comment s'est déroulé l'enquête et analyser vos observations ce qui doit informer au mieux leTribunal administratif en cas de recours. 
Pour une fois, la région fait les choses bien et tout est accessible en ligne ! Plus facile de réagir que pour les enquêtes sur les forages pétrolier donc !

Vous pouvez donc saisir votre avis en ligne ici ou lire les avis déjà émis
Nous vous recommandons de lire les deux premiers documents de notre boîte à outils (ci dessous), c'est à dire la plaquette faite par IDFE et l'avis qu'elle a fait inscrire à la Commission. Bien entendu, pour les départements, vous trouverez l'avis de vos conseillers généraux à la page ci dessous :
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/lenquete-publique-sur-le-sdrif/le-dossier-denquete-publique/les-pieces-du-dossier-denquete




Sur son site, l'IDFE vous donne accès aux différents éléments de cet épais dossier depuis cette page et nous vous mettons plus bas les liens vers les 5 livrets.  



Nous reviendrons plus en détail sur le volet environnement et sur la partie sud Seine et Marne et Essonne dans un prochain article sur TL²B+ ou TL²Bleau.

Les documents :

http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/1-vision_regionale.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/2-defis_projet_spatial_objectifs.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/3-orientations_reglementaires.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/6-carte_de_destination_generale.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/7-cartes_de_declinaison.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/4-evaluation_environnementale.pdf


Le Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF), est un projet d´aménagement de la région jusqu'en 2030 ! A quoi ressemblera l´Ile-de-France à cette date ?

Population, construction de logements, création d’emplois, développement économique, nouveaux transports en commun, partage de la voirie, protection et valorisation des espaces naturels, réduction des inégalités spatiales, sociales, économiques et environnementales... sont autant de préoccupations qui sont au coeur de ce plan d'aménagement. Autant dire que cela vous concerne !

Comme tous les projets de ce type, il est bien entendu soumis à enquête publique et ici, vu son importance, elle peut se faire via internet ! En tous, les documents présentés en 5 livrets représentent 692 pages ! Pour ne rien aranger, certains documents sont d'un abord très complexe ce qui n'aide pas à la participation citoyenne ! La Tl²B essaye de vous donner quelques clefs pour rédiger un avis.


La Région IdF présente ce sujet complexe de la manière suivante :
"Le Schéma directeur de la région Ile-de-France est un projet de société pour le territoire régional qui organise l'espace francilien. C’est un document d’aménagement qui est organisé autour d’un projet spatial régional répondant à trois grands défis et se déclinant en objectifs de niveaux régional et local.

C’est également un document d’urbanisme qui dit le droit des sols à travers une « carte de destination générale des différentes parties du territoire » et des « orientations réglementaires » énoncées dans un fascicule dédié.

Les documents d’urbanisme locaux devront le décliner pour permettre la mise en œuvre de ses objectifs.

C’est également un document opérationnel qui propose les moyens de sa mise en œuvre par une programmation, des partenariats et des modes de faire.

Enfin, c’est un document anticipateur qui évalue les incidences prévisibles du projet d’aménagement sur l’environnement et propose des ajustements afin de les éviter, de les réduire, et si ce n’est pas possible, de les compenser. "




Les cinq livrets (voir plus bas) du schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF) avec ses 692 pages et ses nombreuses cartes sont difficilement compréhensibles pour le « non initié » ce qui peut limiter sa participation citoyenne.

Ile de France Environnement (IDFE, l'union régionale des associations franciliennes de l'environnement) nous a donc préparé un petit dossier pour nous aider à élaborer notre avis et inciter le maximum d’entre nous à en rédiger un auprès de la commission d'enquête.

Même si le rapport d'enquête ne prend pas en compte votre avis, il doit indiquer comment s'est déroulé l'enquête et analyser vos observations ce qui doit informer au mieux leTribunal administratif en cas de recours. 
Pour une fois, la région fait les choses bien et tout est accessible en ligne ! Plus facile de réagir que pour les enquêtes sur les forages pétrolier donc !

Vous pouvez donc saisir votre avis en ligne ici ou lire les avis déjà émis
Nous vous recommandons de lire les deux premiers documents de notre boîte à outils (ci dessous), c'est à dire la plaquette faite par IDFE et l'avis qu'elle a fait inscrire à la Commission. Bien entendu, pour les départements, vous trouverez l'avis de vos conseillers généraux à la page ci dessous :
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/lenquete-publique-sur-le-sdrif/le-dossier-denquete-publique/les-pieces-du-dossier-denquete




Sur son site, l'IDFE vous donne accès aux différents éléments de cet épais dossier depuis cette page et nous vous mettons plus bas les liens vers les 5 livrets.  



Nous reviendrons plus en détail sur le volet environnement et sur la partie sud Seine et Marne et Essonne dans un prochain article sur TL²B+ ou TL²Bleau.

Les documents :

http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/1-vision_regionale.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/2-defis_projet_spatial_objectifs.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/3-orientations_reglementaires.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/6-carte_de_destination_generale.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/7-cartes_de_declinaison.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/4-evaluation_environnementale.pdf
http://www.enquetespubliques.iledefrance.fr/sites/default/files/documents/5-propositions_mise_en_oeuvre.pdf
Vous le savez, à la TL²Bleau, les coupes rases de l'ONF on n'aime vraiment pas ça ! Cela fait des années que cela dure et que les associations réclament un traitement sylvicole plus doux.
Certes, la sylviculture est un métier très complexe et notre expertise ne vaut certainement rien face à celle de nos ingénieurs forestiers. Nous savons aussi que les forestiers, hommes et femmes de terrain, sont des amoureux de nature et réalisent parfois des coupes à contre coeur.
Nous avons dans le passé dénoncé à de très nombreuses reprises les évolutions  imposées à cet etablissement public par son administration de tutelle (le Ministère de l'Agriculture et des Forêts) et les gouvernements successifs qui ne cessent de réformer la filière bois pour la rendre de plus en plus productive au prétexte que le bois est une énergie renouvelable ! Si les choses bougent pas mal de ce côté (nous en parlons d'avantage sur la TL²B + ) avec de nouvelles réformes du code forestier (article sur l'aspect pénale), à l'heure ou l'ONF Fontainebleau s'attaque à l'étude nécessaire à l'élaboration du nouveau Plan d'aménagement forestier (pour 2015), de nombreux usagers (grimpeurs, photographes, naturalistes...) s'inquiètent de la reprise des grandes coupes rases mais surtout de la jeunesse des arbres abattus !


Nous n'allons pas revenir ici sur la sylviculture, le pourquoi comment des coupes, les combats d'hier... (Pour ceux que le sujet intéresse, rendez vous sur notre page ) ni même sur le nettoyage des 10 ha incendiés au Rocher Cailleau dont nous n'avons que trop parlé mais reprendre juste 2 articles d'amis photographes et naturalistes qui s'intérrogent à raison sur les grandes coupes à blanc et le devenir de notre forêt.

La forêt de Fontainebleau, dans son visage actuel, n'a plus rien de très naturel.
Elle est le fruit du travail des hommes depuis des siècles. Quand elle était royale, elle servait aux bons plaisirs de nos seigneurs et donc au maintien de la plus forte densité possible de gibier. Vient ensuite les besoins engendrés par le développement économique de la région au XIXe et la nécessité de gérer la ressource en bois. C'est de là que date bon nombre de changements de notre paysage avec notamment l'introduction des résineux qui, en moins d'un siècle, ont colonisés la plus part des vides et notamment les arrides pignons rocheux de Franchard, Apremont et Trois pignons.

Bref, on ne va pas crier aux loups à chaque fois qu'un forestier coupe des arbres : c'est normal. Ce qui l'est déjà un peu moins, à nos yeux, c'est la méthode employée, le volume abattu, le choix des essences et l'âge d'exploitation de certaines parcelles.


Une centaine d'années sépare ces

images  de la Roche des trois Pignons... ça pousse !



Tous les vendredi dans Direct Matin, l'ONF tente de lutter contre les idées reçues
Une grande opération séduction mais qui est parfois en contradiction avec la réalité sur le terrain...


Après les polémiques qui accompagnèrent l'élaboration du dernier plan d'aménagement et sa révision, il nous semblait que l'ONF était sur la bonne voie. Ainsi, l'engagement avait été pris que les coupes rases de plusieurs ha se feraient de moins en moins nombreuses, que des bouquets d'arbres vieillissants seraient plus nombreux pour permettre le maintien d'une faune remarquable importante, fragile et menacée, etc. On s'était même pris à rêver de coupes successives étalées sur 30 ans permettant une régénération naturelle et de belles futaies paysagées avec des arbres de tranches d'âge différentes.

Nous avons à plusieurs reprises hurlé contre ces coupes rases, notamment depuis leur reprise en 2007. Passe encore pour le massacre au Rocher Fourceau (nettoyage après incendie), mais en mai 2011, les coupes nous avaient une nouvelle fois conduit à pousser  un cri d'alarme. Et ce d'autant plus que certains naturalistes hauts placés soutiennent l'ONF dans sa politique contradictoire d'éradication du hêtre au mépris de la biodiversité.

 Dans ses communications (que nous relayons bien volontiers), l'ONF affirme encore exploiter durablement la forêt. Elle indique respecter les cycles de vie des arbres (au moins 200 ans pour un chêne...). Pour autant, à la vue des coupes qui se pratiquent actuellement à Bleau, on est en droit de s'interroger sur l'avenir de nos futaies.

Nos enfants pourront-ils s'émerveiller devant des arbres multi-centenaires ? 
Nos enfants connaîtront-ils les joies de l'ombre en été sous une hêtraie et ses magnifiques couleurs à l'automne ?
Nos enfants connaîtront-ils autre chose qu'une futaie uniforme de manches à balai ?



Plus du tiers de la forêt domaniale de Fontainebleau est dévolue à son exploitation sylvicole. C'est une nécessité tant économique qu'écologique. Pourtant, l'idée d'erradiquer le hêtre (essence quasi dominante dans les RBI dont nous parlions ici) ou celle de justifier les coupes rases par la sécheresse de ces dernières années nous paraîssent plus que contestable, en tous cas, elles ne laissent aucune chance à une évolution naturelle (et à ses aléas). Qu'est-ce que 7 années de sécheresse dans la vie d'un chêne ?

Bref, nous on n'aime pas ce que l'on voit en ce moment dès que l'on s'enfonce un peu dans la forêt !

Ainsi, notre ami Jean Paul, sur son site Photonaturefontainebleau nous alertait une nouvelle fois au mois de mars sur la coupe de très jeunes chênes le long de la route de Bourgogne. Ses photos nous montrent des dizaines de troncs de chêne de 25 à 35 cm de diamètre ce qui est très loin d'un diamètre de chêne de 200 ans. Une coupe d'éclaircie nous dira t'on ?
Dans les commentaires de l'article (dont sont issues les 2 photos ci-dessous) nous avions longuement échangé avec un autre ami, Gaëtan Chetaille, formateur dans Centre Régional de la Propriété Forestière, sur la sylviculture moderne. Encore une fois, nous ne sommes pas contre le développement de la filière bois mais souhaitons simplement que l'ONF et les quelques 10 millions d'hectares qu'il gère soient résoluement et rééllement tournés vers la maintien de la biodiversité et l'accueil du public. 





Il y a quelques jours, c'est un autre photographe naturaliste remarquable qui nous alertait sur une très grande coupe rase visant cette fois à l'éradication du hêtre. En effet, Nicolas Flory qui aime à surveiller le niveau des mares est tombé sur cette coupe de la PF n°776 (non loin du rocher  Milly). Là encore, les images sont là aussi assez heurtantes (dont sont issues les 2 photos ci-dessous) !



Photos Nicolas Flory, PF 776 avril 2013




Un survol de la forêt ne laisse planer aucun doute sur son exploitation, les vides et le visage futur de certaines parcelles et ce n'est pas celui que l'on souhaite pour ce qui fut l'une des plus belles forêts de France.

Vue de ciel depuis Google




Photo de Daniel Prunier

Voilà donc ce à quoi ressembleront les forêt de demain, un parfait alignement de manches à balais dont l'écartement est calculé pour permettre la mécanisation de la coupe. Et voilà ce que nous ne voulons pas à Bleau. On a beau être défavorable au projet de PN à Bleau (pour les raisons que nous développons ici), y'a des fois où on serait presque tenté !

MISE A JOUR DU 22 avril

Nos amis de l'ONF Fontainebleau, suite à la parution de cet article , nous ont adressé le message suivant portant sur la partie de la coupe rase de la parcelle 776 :

j'ai bien pris connaissance de votre publication du vendredi 19 avril sur votre blog concernant certaines interventions sylvicoles et plus particulièrement celle située sur la parcelle 776 de la forêt domaniale de Fontainebleau.

Cette coupe a été réalisée dans un but de transformation aux fins de réintroduire du chêne dans un canton où il est en voie de disparition, sous l'effet envahissant du hêtre (faux climax : dépérissement des hêtres en limite de leur aire compte tenu des évolutions climatiques et reconquête par les pins) et de l'enrésinement naturel.Ici, notre souhait est donc de réintroduire du chêne, a priori mieux adapté que le hêtre, pour maintenir une continuité feuillue entre deux massifs (feuillus !) : le plateau des Grands Feuillards et le Mont Girard/Chêne Brulé, l’ensemble étant sinon cerné par des peuplements résineux : Rocher de Milly et Baraque à Guinet au sud, gorges de Franchard au nord, gorges du Houx et gorges aux Merisiers (bien mal nommée...) à l'est, rochers des Sablons et de Corne-Biche à l'ouest).

La coupe de la parcelle 776 a été réalisée en application de l'actuel document d'aménagement forestier. Les hêtres existants étaient partiellement dépérissants et majoritairement rougis à cœur comme en atteste la physionomie des bois exploités (cf vos photos) et aussi les nombreux arbres aux branches desséchées dans les peuplements voisins.

Malgré l'impact réel sur le paysage, l'exploitation a été conduite de manière soignée en respectant scrupuleusement le cahier des clauses techniques ainsi que les cloisonnements qui visent à ne pas tasser les sols.

Par ailleurs, nous conduisons une réflexion interne à l'établissement pour étudier d'autres modalités de renouvellement (moins perturbantes pour les paysages, techniques sylvicoles adaptées) de ces parcelles à transformer. C'est en effet notamment l'objet du projet " forêts périurbaines " lancé, en 2012, par notre direction territoriale. Dans cette perspective, cette parcelle fera l'objet de plusieurs modalités de plantations dont une sous abri dans sa périphérie.

Quant à notre ami Jean Paul, il y a bien longtemps qu'il ne croit plus au discours de l'office. Il le redit dans un nouvel article à propos notamment de la nécessaire conservation des bois morts et d'une gestion pseudo durable qui n'empêche pas (par exemple)l'ONF de programmer la coupe d'un arbre abritant un nid de pic !

Mise à jour estivale :
Nos amis du Parisien nous ont interrogé sur cette coupe... c'est à lire dans cet article
Le 18 avril 2012, l’ancien Premier Ministre François Fillon signait le décret de création du Parc national des Calanques,  scellant la naissance de ce 10e parc national français et mettant fin à près de 40 ans de palabres ! Les calanques tennant un place particulière au coeur des grimpeurs nous avions suivi ce dossier avec beaucoup d'attention et de passion. il faut dire que ce projet de création d'un PN péri-urbain n'est pas sans rappeler celui envisagé pour Fontainebleau. Donc un an après, le PNC tire son premier bilan et nous le trouvons nous, un peu maigre !



L’idée de ce PN aura attendu les années 1990 et la nécessité d’agir pour préserver ce patrimoine d’exception pour démarrer concrètement ce qui permis la création en 1999 du Groupement d’intérêt public (GIP) des Calanques, initié et présidé par M. Guy Teissier depuis sa création.  A la fois terrestre, marin et périurbain, le Parc national des Calanques, est le 1er Parc national métropolitain créé depuis 1979, mais  aussi le premier à avoir été entièrement conçu selon les dispositions de la loi du 14 avril 2006, qui a profondément réformé les modalités de création et de gestion des parcs nationaux français.

Partant du constat du manque de cohérence et de moyens dans la gestion de ce territoire, et ce malgré les outils de protection réglementaires ou contractuels déjà en place (site classé, Natura 2000…), l'Etat a donc tranché en faveur de l'outil PN sur fond de polémiques tant locale et politique que nationale. L'enjeux est fort est les risques importants  pour les autres PN de France dont la situation géographique est totallement différente.

L’objectif  et le défi du PNC est de concilier la préservation durable des patrimoines naturel, paysager et culturel du territoire avec les activités liées à la proximité de la deuxième ville de France ; accueillir, informer et sensibiliser le public, lutter contre les pollutions.

Après quelques flottements et une très longue attente (8 mois !), les membres du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques ont été nommés par l’arrêté ministériel du 4 décembre 2012. Ce conseil d’administration du Parc national est présidé par Mme Danielle Milon, Maire de Cassis, depuis son élection le 14 janvier 2013 par les membres du CA. Il est composé de 51 membres dont M. Bernard Amiel, M. Jean Cabaret, et M. Claude Fulconis, M. Bernard Hamel, les 4 personnalités reconnues compétentes en matière de sports de nature.
Le conseil d’administration du 18 février 2013 a adopté le budget prévisionnel du Parc national pour l’année 2013. Le CA a ainsi voté la proposition de ventilation du budget basé sur une subvention de l’Etat de 2,24 millions d’€, financée sur les lignes du Ministère en charge de l’écologie. Cette enveloppe est destinée à couvrir la masse salariale, les dépenses de fonctionnement autres et celle d’investissement. Mais dès le départ elle a été considérée comme très inssufisante, entraînant plusieurs mouvements de protestation comme nous le soulignons ici.

Alors, qu'a t'il fait ce PNC en 1 an ?

Depuis sa création, il a rendu 115 décisions individuelles. En effet, la charte du PNC limitant considérablement certaines activités, il faut faire des demandes administratives pour avoir certaines autorisations. 

Celles-ci concernent des domaines très variés, telles
que les prises de vues à caractère professionnel, les demandes de travaux ou encore les demandes d’introductions d’animaux. Du fait des caractéristiques péri-urbaines du Parc National, la majorité des demandes d’autorisation en coeur concernent des manifestations publiques (45 %) dont la plupart sont à caractère sportif. Le coeur marin concentre près de 70 % des demandes, car de nombreuses régates y sont organisées.
Viennent ensuite les atteintes aux espèces animales ou végétales qui concernent principalement les autorisations de capture d’appelant à la glu.
Sur le terrain, en 1 an, 2 opérations de police sur terre (contrôle des travaux et chasse) et 1 en mer (contrôle des activités commerciales) ont été menées.

Insuffisant pour beaucoup, la répréssion étant considéré par beaucoup comme le seul moyen de faire changer les vieilles habitudes. En même temps, vu le peu de moyens du PN, on se demande bien comment il pourrait faire plus. Plusieurs types d’infractions de droit commun ou relatives à la règlementation spéciale coeur de parc ont été relevés par les différents services verbalisateurs à terre comme en mer sur le territoire du parc national des Calanques. Ces actions répressives ont fait suite à des actions de sensibilisation et d’information et le traitement judiciaire réalisé par le Parquet de Marseille permet une gradation de la réponse pénale adaptée aux enjeux en présence.

Les écogardes (anciennement appelés « patrouilleurs verts et bleus ») sont connus de la plupart des usagers des Calanques. Depuis 2000, ces agents saisonniers, principalement des jeunes diplômés en environnement et passionnés de nature, arpentent les Calanques durant la saison estivale pour informer et guider les visiteurs dans leur découverte du territoire. De plus, ils participent activement à la surveillance du massif, en particulier en matière de risque d’incendie.
Ainsi, l’été 2012, ce sont 40 000 usagers qui ont été sensibilisés, à terre et en mer, par les écogardes.
Avec la création du Parc national, leurs missions ont sensiblement évolué : ils informent notamment les usagers sur les nouvelles réglementations qui s’appliquent en coeur de Parc. De plus, en l’absence de gardes moniteurs assermentés sur le terrain cette année, l’équipe de saisonniers du Parc national est également chargée de relever un certain nombre d’infractions à la règlementation à transmettre aux services de police compétents.

Cette année, le périmètre d’action des écogardes s’élargit sur de nouveaux secteurs :
l’archipel du Frioul - en collaboration avec le Conservatoire d’espaces naturels (CEN PACA) - et jusqu’à Cassis (Rout des Crêtes et zones de mouillages de la baie de Cassis : Bestouan, Grande Mer, Corton, Arène, …), et La Ciotat (Figuerolles, Mugel, île Verte à terre et en mer).

Leur effectif a été renforcé en conséquence : l’équipe passe ainsi d’une vingtaine à 35 agents, encadrés par deux chefs d’équipe. En termes de moyens, les écogardes disposent de quatre bateaux et de cinq voitures pour réaliser leurs missions. Présents sur le terrain depuis la mi-avril les week-ends, et de manière quotidienne en juillet et en août, ils renseignent également le public au sein des offices de tourisme de Marseille, Cassis et La Ciotat, à l’occasion de permanences dans leurs locaux.

Mais, on l'a vu encore cet hiver avec les incendies (voir ici et ici sur notre portail), tous les problème sont encore loin d'être réglés ! Côté pollution par exemple avec le déversement
des boues rouges et le problème des émissaires de Courtiou par exemple. D'ailleurs, TF1 pour fêter cet anniversaire a aussi diffusé un reportage sur ce thème !


Le parc national des Calanques, c'est aussi et surtout un parc marin qui impose une réglementation stricte de la pêche. Dans la zone de Riou-Cortiou, la pêche est donc interdite. Mais une erreur dans les coordonnées GPS qui délimitent la zone de non prélèvement rend impossible toute sanction !

En effet, il existe 7 zones de non prélèvement, très précisément délimitées par des points GPS, dans lesquelles amateurs et professionnels de la pêche n'ont plus le droit de s'aventurer. (D'où ces bateaux alignés au large pour ne pas dépasser la limite fatidique).

Problème, une de ces sept zones a été mal géolocalisée. Ainsi, la carte et
les points GPS précisés au JO en annexe du décret de création du parc ne correspondent pas !

Cette méprise a notamment été pointée par l'association des Amis de la rade dans leur recours en annulation du décret de création du parc
au conseil d'Etat. "Nous l'avons inclus dans notre mémoire déposé en novembre", précise aujourd'hui son président, Joseph Russo.
Coté PNC, il faut attendre un arrêté modificatif du conseil d'Etat mais cela peut prendre du temps. Ils ont par ailleurs demandé au préfet de région qui est compétent en matière de pêche de prendre un arrêté transitoire.

Bon, on pourrait multiplier les exemples mais vous l'aurez compris, cette première année c'est plutôt l'année zéro, celle de la mise en place. Avantage, en partant d'aussi bas, la courbe des action du PNC ne peut que monter !

Site Internet du Parc national (www.calanques-parcnational.fr) :
Actuellement il ne sert qu'a la mise en ligne des documents administratifs . Un nouveau site internet est en cours de création et sera mis en ligne au cours de l’été 2013. Pour la vie du Parc, mieux vaut suivre la page Facebook des Calanques
Signalétique :
· 30 panneaux sur la réglementation et les périmètres du Parc aux entrées principales du Parc national sont en cours d’installation
· 40 balises de limites sont faites aux frontières du territoire du Parc national
Vous pouvez télécharger la vingtaine de pages du premier bilan du PNC ici :
http://www.tourisme-laciotat.com/files/2013/04/Bilan-de-la-1ère-année-du-Parc-National-des-Calanques.pdf
Relire quelques articles de la TL²B sur le sujet
Parmi les bleausards d'adoption, on trouve deux grimpeurs étrangers remarquables Bart Van Raaij qui est l'auteur des célèbres topo 7+8 et 5+6 et Neil Hart, patron des gîtes Maison Bleau et auteur de nombreuses vidéos d'escalade à découvrir sur Viméo. Tous les deux planchent actuellement sur leur production prévue pour juin !

A l'abri des regards

Fort de son expérience, Neil est en cours de montage d'un véritable film sur Bleau avec le concours du site web I love climbing et les équipementiers Black Diamond et I'BBZ.

Photo : col. Neil Hart
Au programme, des escalades dures, très dures réalisées par les meilleurs du moment : Nalle Hukkataival, Nico Favresse, Jacky Godoffe, Olivier Lebreton, Guillaume Glairon-Mondet, et Co... Mais aussi et surtout, une découverte des lieux et blocs moins célèbre que le bas cuvier ou franchard Isatis ! En tous cas, c'est la prommesse de Neil sur son site.

Come follow a group of the worlds best climbers as they explore the most hidden beautiful boulders of this enchanted forest. They will take you on a journey to parts of the forest you have never heard off and boulders you have never seen, Not only that but boulders just of the paths in the main areas that are so beautiful but seldom climbed.

"Out Of Sight", c'est son nom, devrait par ailleurs être diffusé à la télévision ! Souhaitons lui autant de succès que la version de Steven Soderbergh, avec George Clooney, Jennifer Lopez...

Le site web dédié  (encore en cours de finalisation) et la bande-annonce sur viméo.

5+6 Font' 7+8

Photo / Irman B
Quant à Bart, après le succès de 5+6 que nous avions testé ici (comme tous les autres topos), il nous prépare la réédition, la troisième, de son topo phare 7+8. Là encore, en tre la première version et celle qui arrive, va y avoir du changement.

Comme le bon vin, la qualité du topo ne cesse de s'améliorer et Bart a aussi intégré certaines de nos demandes comme la non diffusion d'informations sur le Coquibus afin que ce spot reste préservé de la foule.

Bart s'étant cassé le pied il y a une dizaine de semaines, il a pris un peu de retard sur certaines parties du guide mais celui-ci devrait sortir en juin également !



Alors comme on les aime beaucoup à la TL²Bleau et que l'on aime aussi donner des bonnes nouvelles et souligner les points positifs, revenons un peu sur le WE dernier et l'opération de nettoyage mené dans les trois Pignons par nos amis de l'Essonne. En tous cas, en voici des extraits du récit fait par notre ami des Chroniques vertes de Milly-la-Forêt dont vous retouvez le flux dans notre colonne de gauche.



"Ce samedi 13 avril, les nombreux automobilistes empruntant les routes de Fontainebleau et d'Etampes, autour de Milly-la-Forêt, ne pouvaient pas manquer de remarquer une agitation inhabituelle causée par une armada de gilets jaunes qui avait (pacifiquement) investi les bas-côtés.

La cause de cette agitation ?
Tout simplement la volonté d'un groupe de bénévoles désireux de participer à une opération de nettoyage dans le cadre de l'opération « Essonne verte Essonne propre » initiée par le Conseil Général de l'Essonne...

Ainsi donc se retrouvaient des membres de la SAD (Sports Aventures Découvertes), des Amis de la Nature (Ferme des Coquibus), d'Unis vers un Milly Vert et de l'ASABEPI (Association des Arracheurs Bénévoles de Plantes Invasives), le tout en étroite collaboration avec l'ONF.

Plusieurs sites furent donc passés au peigne fin, parmi lesquels les abords de la déchéterie du Chenet réputés pour leur saleté chronique (à se demander de quel côté du mur elle se situe)...


Résultat : 10 mètres cubes de déchets de toutes sortes rallièrent une benne, lieu plus adapté à leur nature et qu'elles auraient normalement dû rejoindre directement. Parmi eux, outre les traditionnelles canettes, bouteilles en plastique ou en verre, emballages divers ou gravats, se trouvaient des téléviseurs, une parabole, une moto en pièces détachées, et....une tête de sanglier qui mérita sans discussion le titre de trophée de la journée.

Une telle matinée ne peut que se terminer sur des sentiments contradictoires. D'un côté la satisfaction du devoir accompli et le plaisir d'avoir pu nouer des contacts avec des associations partageant les mêmes valeurs, premiers pas vers une collaboration plus étroite et donc fructueuse.

D'un autre côté la frustration, voire l'indignation de constater que, malgré de vastes campagnes de sensibilisation, une minorité (espérons-le) de nos concitoyens reste totalement rétive à toute discipline pourtant nécessaire à la vie en société. Et l'on ne peut manquer de se dire que, dans le fond, de telles opérations n'auraient pas été nécessaires avec une meilleure prévention dont chacun doit prendre sa part : particuliers, entreprises, administrations, élus, éducateurs, médias...

Oui, sale matinée pour les déchets sauvages, mais pas pour celles ou ceux qui en sont à l'origine.

Voir à ce sujet le guide la FRAPNA -Isère (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature - Isère) pour découvrir clés de la lutte contre les décharges sauvages ainsi que l'incontournable Tribune libre de Bleau


Mais ce n'était pas fini car, après quelques agapes à la ferme des Coquibus, la journée se poursuivit avec l'arrachage de plusieurs centaines de plants de raisin d'Amérique (phytolaques), opération conduite par l'ASABEPI, association dont l'objectif est l'éradication de cette plante furieusement invasive qui infeste la forêt de Fontainebleau. Un vrai désastre pour la biodiversité !

Un combat encore peu connu mais auquel chacun peut participer. 

http://tl2bleau.blogspot.com/2013/04/ramassage-des-dechets-on-persiste-et.html

NATURE