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jeudi 15 avril 2021

Que penser du projet d'usine de méthanisation à Larchant ?


Des habitants de Larchant, charmant petit village gaulois du sud du Pays de Fontainebleau, s'opposent à un projet de construction d'une unité de méthanisation agricole  à moins d’un kilomètre des habitations du village… Que faut-il penser de ce projet et de la méthanisation en générale ? D'un côté il y a les sirènes de la transition écologique et du développement durable qui vous chantent les louanges de cette technique qui produit du gaz naturel tout en assurant le recyclage de déchets et d'importants revenus aux agriculteurs. Mais, sur le revers de la médaille, cette technique en plein boom cache de vrais problèmes économiques et écologiques à moyen terme qui vont bien au-delà des simples nuisances aux riverains. Petit tour d'horizon sur la question avant de s'engager auprès du CDASL (comité de défense, d’action et de sauvegarde de Larchant) !

Le CDASL s’est engagé à défendre les intérêts des habitants de Larchant (77) face au projet d’implantation d’une usine de méthanisation. Un projet de petite surface (une cinquantaine de mètres carrés) déposé assez discrètement en Mairie par un groupe d'agriculteurs, et qui n’a donc fait l’objet d’aucune information préalable des habitants.

La méthanisation des déchets est un procédé simple qui peut s'appliquer à toutes sortes de matières organiques et dont la fermentation naturelle produit du gaz et de la chaleur. Papier et cartons, déchets de cuisine et restes de repas, déchets agricoles, fumiers et lisiers d'animaux domestiques, boues de stations d'épuration, tout y passe. Génial, non ? On va enfin recycler et valoriser nos déchets en les faisant disparaitre. Disparaître ? Peut être pas tout à fait car comme le dit si bien Lavoisier, rien ne se perd,... tout se transforme...

En effet, la méthanisation produit elle aussi des déchets, hélas polluants et qui plus est, le méthane est un gaz dangereux !

Côté installation, la première chose qui saute aux yeux c'est le stockage des matières à injecter dans le méthaniseur. À droite, une montagne de fumier, à gauche un tas de déchets végétaux, ici des graisses issues de l’agroalimentaire, etc. Étonnamment, ces tas de déchets ne dégagent pas d’odeurs franchement gênantes. Tout du moins pour ceux qui vivent depuis longtemps à côté d'une ferme. Vient ensuite le dôme avec son couvercle de marmite géante. C'est dans ce "digesteur" que ce produit la réaction produisant gaz, chaleur mais aussi déchets appelés le digestat. Un vrai chaudron magique. Là encore, peu ou pas d'odeur, le méthane est naturellement inodore (explications ici) ! En revanche, ce gaz est hautement explosif et peut causer l'asphyxie...

Le digestat, résidus de la fermentation sera valorisé et épandu dans les champs comme engrais. Une bonne idée en théorie. En théorie seulement... Car ce qui produit chaleur et méthane par fermentation, c'est le bain de bactéries à l'intérieur du digesteur. Cela inclut les bactéries, spores, parasites mais aussi les résidus médicamenteux administrés aux animaux d'élevage par exemple.

Dans un travail de synthèse bibliographique, l’Irstea montre qu’une méthanisation à 40 °C maximum réduit moins le nombre de pathogènes qu’une méthanisation à 50 °C ou un compostage qui peut grimper à 70 °C. Et les systèmes les plus utilisés s’arrêtent aux 40 °C. À titre de comparaison, la teneur en pathogènes d’un digestat, via une méthanisation à 40 °C, est comparable à celle contenue dans un lisier épandu sur les champs. Du coup, on va retrouver dans le sol de nos champs plein de petites "bêtes" que l'on n'a pas vraiment envie de connaître. Pire, suivant la nature du sol, ces pathogènes filent tout droit dans la nappe phréatique. On comprends donc les réticences de nos gaulois !

Autre problème, ... les gaz ! Si la méthanisation est réputée vertueuse pour sa faible émission de gaz à effet de serre, certains physiciens s'alarment car le digestat contient de l’ammoniac qui se disperse très facilement dans l’air. A son contact, il s’oxyde pour former du protoxyde d’azote, un gaz à effet de serre 300 fois plus puissant que le CO2. » À cela s’ajoute, l’apparition de l’oxyde d’azote, un polluant pris en compte dans les mesures actuelles de la pollution de l’air. Mais aussi, le développement de particules fines. Et puis, il y a les risques liés aux fuites de l'installation que ce soit au niveau du digesteur ou des canalisations. L’enjeu est de taille car le méthane a un potentiel de réchauffement climatique 28 fois supérieur à celui du dioxyde de carbone (CO2). Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec) estime que le taux de fuite potentiel se situe entre 0 et 10 %. Une belle marge d'erreur et selon certains collectifs d'opposants, il y aurait déjà une quinzaine d'incidents chaque année en France. C'est beaucoup pour moins de 700 installations mais la faiblesse des données disponibles rend cette évaluation délicate.

Enfin, il y a le risque d'explosion. Bah, oui, un méthaniseur, c'est une bombe en puissance. De fait, l’implantation d’un méthaniseur relève du régime des ICPE (installation classée pour la protection de l’environnement). Mais selon la réglementation (assouplie en juin 2018) si le méthaniseur consomme moins de 100 tonnes de matières par jour, un simple enregistrement auprès de la préfecture suffit. Au-delà, il faut réaliser une enquête publique d’un mois pour recueillir les avis. Dans la mesure où un gros méthaniseur de 610 kW consomme environ 30 tonnes par jour, peu de projets font donc l'objet d'une telle procédure... Et c'est bien le cas à Larchant. 




Le CDASL a tout de même fait appel aux services d’une avocate spécialisée en droit administratif, Maître Héloïse AUBRET, pour déposer un recours auprès du Préfet de Seine-et-Marne afin qu’il revienne sur sa décision d’accorder le permis de construire, puis dans un deuxième temps si le Préfet maintenait sa décision, d’attaquer ce permis devant le Tribunal Administratif. Le 12 mars, ils étaient une trentaine à manifester devant la Préfecture à Melun.

Il faut dire que dans le département, les projets fleurissent. Si l'unité de Larchant nous semble très petite, celle de Moret, actuellement en construction, a de quoi inquiéter ! Elle devrait engloutir 25 000 tonnes de matière organique par ans et produirait 15 % de la consommation de gaz naturel des habitants de l'agglomération soit la consommation de 4 000 personnes. Il y a là matière à spéculation foncière, nuisances liées au transport, risques de pollution mais aussi un risque paysager et sociétal.

En effet, la transformation progressive des agriculteurs en méthaniers n'est pas sans risque pour le paysage agricole. La petite centaine d’éleveurs bretons qui se sont lancés dans la méthanisation l'on fait pour survivre. Entre un prix du lait non garanti qui, depuis un moment, est passé en dessous du prix de revient et un prix du gaz stable et garanti, il n’y a pas photo. Il y a donc un risque a ce que de nombreux agriculteurs laissent tomber la production de lait ou de porcs pour ne faire que du méthane... Pire, il va bien falloir les alimenter ces usines. Et là, figurez-vous que certains se sont mis à cultiver avec engrais et pesticides dans le simple but de compléter les matières organiques à décomposer. On marche sur la tête !

Pierre Aurousseau agronome à la retraite et membre du Collectif scientifique national pour une méthanisation raisonnée (CSNM) estime que si l'on continue sur cette voie, de nombreuses terres seront consacrées à la production de cultures directement destinées au digesteur. « Avec le CSNM, nous avons fait le calcul à partir des projections de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe). Si les objectifs gouvernementaux sont atteints, l’équivalent de trois départements seront consacrés à 100 % aux cultures intermédiaires (avoine, orge, etc.) pour alimenter les méthaniseurs. Et lorsque nous n’aurons plus assez de place pour les élevages, nous importerons des effluents à l’étranger. C’est ce qu’a fait l’Allemagne en achetant des effluents en Pologne. » Pierre Aurousseau cite à l’appui de ses propos un documentaire d’Arte diffusé en 2013.

Bref, il y a méthaniseur et méthaniseur... Si nous comprenons bien l'intérêt pour les agriculteurs de se procurer par ce biais un vrai revenu, nous pensons qu'il vaut mieux que cela reste à l'état de petites structures plutôt que de grosses usines type "1000 vaches"

En attendant, si vous souhaitez vous opposer à la structure de Larchant, la pétition est ici :

PETITION

Vous devriez aussi consulter le dossier sur le sujet sur le site de Reporterre










mercredi 3 mars 2021

[COM ONF] Attention travaux autour du bloc de l'éléphant

En octobre 2018, nous annoncions l'interdiction très officielle de s'approcher du Rocher de l'éléphant dans le site homonyme pour cause de risque (très subjectif) d'effondrement  ! La bête avait été immédiatement ceinturée de rubalise du plus mauvais gout en attendant le passage des experts. A compter du 8 mars 2021, la zone sera en chantier pour tenter de sauver la bête. Bon, on vous cache pas que pour nous, ces travaux, c'est un peu l'éléphant qui accouche d'une souris au vu du dispositif choisi par les techniciens de l'ONF.

Donc, comme nous le rappelions en octobre 2018, l'érosion à Bleau, c'est pas nouveau et c'est même la raison d'être de nos paysages chaotiques. Alors, malgré tous les travaux de stabilisation des sols, Bleau s'écroule et va continuer de s'écrouler ! Un phénomène qui peut avoir de tragiques conséquences et qui a conduit le Cosiroc et l'ONF a mettre en place dès 1995 une Commission Erosion dont certaines travaux de lutte contre l'érosion ont été spectaculaires comme le Toit du Calvaire où le Cosiroc avait piloté le retrait préventif d'une partie du toit de plus de 16 tonnes.


Photo : Kyriakos KAZIRAS, Our Future,
série : Elephant Dream GADCOLLECTION
Dans notre article nous avions détaillé les conclusions du Cosiroc sur l'éventuelle dangerosité du pachyderme. Conscient de la nécessité de prévenir le risque à tout prix par application du principe de précaution tant pour le Maire que pour l'Administration Forestière, à la TL²B, on avait réfléchi (si, si ça nous arrive aussi parfois) et on s'était dit que si ce pachyderme est une femelle, il ne serait pas ridicule de lui coincer entre les pattes un éléphanteau ! 
Un petit qui pourrait allaiter sous le ventre "protecteur" de sa mère. 

Avouez que cela aurait un peu de gueule et limiterait considérablement les possibilités de stationnement ou d'escalade du ventre de la bête...




Ce n'est visiblement pas la solution retenue par l'ONF qui se bornera à quelques travaux autour de la bête à l'image de ceux réalisés autour du Bilboquet du Cul de chien



Bref, voici la note officielle de l'ONF que nous avons reçu tardivement et que nous souhaitions commenter un peu avant de vous la livrer... C'est travaux sont une bonne chose mais sont un peu comme un pansement sur une jambe de bois. A l'heure où l'on ne cesse de faire des campagne de communication pour attirer les franciliens et autres touristes dans les plus célèbres forêts, il faudrait sans doute envisager autre chose. Autre chose c'est des moyens humains pour accueillir ces visiteurs les week-end, c'est des moyens financiers pour restaurer vraiment certains sites, c'est aussi repenser totalement l'accueil en forêt en révisant le stationnement, la diffusion géographique des visiteurs, l'hébergement des camping-cars... 






vendredi 26 février 2021

[COM ONF] BLEAU, Fréquentation printanière et stationnement gênant, l'impossible équation des forêts franciliennes

Couvre-feu, semi-confinement, vacances scolaires parisiennes, et les premiers beaux jours ont à nouveau attiré une foule de visiteurs dans les forêts franciliennes et notamment de Fontainebleau, des Trois Pignons, de Larchant ou des Grands Avaux (91). Outre les inexorables bouchons aux abords des parking et vers la capitale en fin d'après midi, cette hyper fréquentation soulève de très nombreux problèmes : accélération de l'érosion, piétinement de la flore, gêne de la faune, déchets, stationnements dangereux, etc. A l'heure où l'ONF et la gendarmerie multiplient les communication sur le sujet après la vague de verbalisation du week-end dernier
(plus de 450 PV dressés autour des Trois Pignons), l'Office de Tourisme, la ville et le Département continuent de vanter les mérites d'une balade dans nos forêts. Nous voilà donc une nouvelle fois face à cette forêt non pas d'exception mais bien de paradoxe !

Notez par ailleurs que si la situation inquiète l'Administration Forestière, elle est plus prompte à communiquer sur les risques liés à l'utilisation d'une balançoire non autorisée sur son domaine que sur les risques liés aux chasses et chasses à courre qui se déroulent en se moment et jouent les prolongations jusqu'à la fin Mars y compris en période de vacances scolaires (ce qui est contraire aux publications officielles de l'ONF!)

La ville souhaite faire de Fontainebleau et sa forêt une destination majeure du tourisme mais oublie un peu trop la fragilité de ce site d'exception. Nous avons dit Non au projet de PN à Bleau et nous disons Non au classement UNESCO pour justement éviter la destruction de notre environnement par les touristes comme c'est le cas dans les Calanques par exemple. Bref, nous ont vous invite à éviter Bleau les week-end ou à venir en train par la gare de Bois-le-Roi, Fontainebleau, Nemours. C'est aussi peut-être l'occasion de visiter les secteurs "exotiques" de l'Essonne et des Yvelines et de réfléchir un peu à sa pratique et ses impacts sur la nature

️ Donc, attention cette année l’ONF prévoit dans le calendrier des jours de chasse supplémentaires de chasse fixés au mois de mars pour répondre à l'arrêté préfectoral :

Forêt de Fontainebleau : Mercredi 3 mars Lundi 29 mars 

Forêt de la Commanderie : Samedi 6 mars Lundi 29 mars 

Forêt des Trois-Pignons :  Lundi 3 mars Lundi 8 mars Lundi 15 mars Vendredi 19 mars Lundi 22 mars 


Communication de l'ONF77

En ce moment, les visiteurs se rendent en nombre dans la forêt de Fontainebleau, en Seine-et-Marne. La présence d’un public familial qui aurait en temps normal privilégié les stations de ski, voire les lieux culturels, explique cette situation assez exceptionnelle pour la saison.

La grande majorité des promeneurs (2/3 des usagers) accède à la forêt de Fontainebleau en voiture. Par conséquent, les 3 600 places de stationnements officiels disponibles sur les parkings en forêt risquent d’être prises d’assaut. Dans ce cas, le stationnement se reporte sur les accotements des routes départementales, ce qui peut gêner la circulation.

Malheureusement, certaines voitures n’hésitent pas non plus à se garer devant les barrières forestières. L’ONF rappelle que ces accès servent aux services de secours et de sécurité lorsqu’ils interviennent en forêt pour apporter assistance en cas d'accidents ou d'incendies. Il faut toujours les laisser accessibles et en aucun cas les obstruer. L’ONF invite chacun à la responsabilité et au bon sens. 

Avec la météo clémente, l’envie d’aller se promener, pratiquer une activité sportive, se détendre ou tout simplement flâner en forêt augmente. C’est tout à fait légitime. Cependant, afin que tout le monde puisse en profiter sans se retrouver aux mêmes endroits, l’ONF recommande également aux visiteurs qui le peuvent de se rendre à pied ou à vélo, ou alors de faire preuve de curiosité en sortant des sentiers battus.

D’une façon générale, la fréquentation se cantonne près des lieux les plus emblématiques : Barbizon, Franchard, les Trois-Pignons, Apremont et Rocher Canon. En revanche, la partie méridionale de la forêt tout aussi belle demeure quant à elle moins fréquentée (carrefour du Rocher des Princes, de Vienne, parking du Vert Galant et de la Croix du Grand Maître…). Les sites autour des villes de Fontainebleau, Bois-le-Roi et Thomery accessibles directement en train sont également moins prisés.

Le massif de Fontainebleau, aux 500 kilomètres de sentiers balisés, réunit toutes les conditions pour réussir sa sortie nature. Un conseil : les parkings en forêt disposent de panneaux touristiques qui guident et facilitent les déplacements. Sur cette signalétique, vous y trouverez les tracés précis des circuits (pédestre, cycliste, équestre, escalade) disponibles (cf. carte autour de la gare). 

Liens vers 2 cartes touristiques :


Message facebook de la gendarmerie :

🌞 Les beaux jours reviennent ; vous entendez l'appel de la forêt ? On vous comprend. Le problème, c'est que nous sommes submergés d'appels de lapins, chevreuils, sangliers et autres habitants de la forêt de Fontainebleau qui se plaignent au 17 du stationnement anarchique des visiteurs.

️ Bambi et Panpan nous soufflent que s'il n'y a plus de place dans les espaces dédiés, c'est que vous êtes déjà trop nombreux pour notre forêt.

Donc nous sanctionnerons de nouveau ces comportements qui ont pour autre inconvénient de gêner la progression des secours en cas d'urgence. 🚒

#MalGaréPaieTonPV 💸

#TeamBambi







mardi 2 février 2021

Bleau, les Calanques, n'y venez pas c'est sale et surpeuplé !

Lors de la création du site de la TL2B, en 2009, nous avons très longuement plaidé CONTRE la création d’un Parc National à Fontainebleau et la politique du développement du tourisme dans le département. Grand bien nous en a pris ! En effet, parmi nos arguments, il y avait le surcroît de fréquentation qu’entraine inévitablement ce type de label très attractif touristiquement et à nos yeux, totalement incompatible avec la protection d’un milieu fragile et périurbain. C’est aussi ce qui nous pousse à réaffirmer notre opposition au classement de notre belle forêt au Patrimoine mondial de l’UNESCO. Pour celles et ceux qui douterait encore des conséquences de tels classements, revenons sur le cas du Parc National des Calanques créé dans la douleur en 2012. En 9 ans, sa fréquentation a été multiplié par 3 passant d’un à trois millions de visiteurs par an dont 70% sont des habitants de la métropole d’Aix-Provence ! Un chiffre qui ne va pas sans conséquence pour la faune, la flore mais aussi les usagers eux-mêmes et qui contraint le PNC à revoir sa stratégie de communication pour tenter d'infléchir cette tendance. 

Calanques de Marseille et plage surpeuplée
La réalité des Calanques de Marseille est souvent bien loin de l'image de carte postale
C'était déjà invivable avant la création du Parc national comme ici en mai 2013

A la sortie du premier confinement, alors que les déplacements se limitaient encore à une poignée de kilomètres, la fréquentation de la forêt de Fontainebleau a explosé contraignant les autorités à fermer les parking et contrôler les routes aux abords des principaux secteurs des Trois Pignons mais aussi de Franchard et Apremont. Sur les départementales, il fallait chaque week-end rouler plusieurs kilomètres pour trouver une place de stationnement en bord de route. Avec ces nouveaux visiteurs en provenance de toute l’ile de France attiré par de nombreux articles du web aux titres plus racoleur les uns que les autres, les déchets se sont multipliés comme des petits pains et l’érosion parfois gravement accélérée. 

C’est ce que vivent dès les beaux jours les riverains des Calanques de Marseille. L’été dernier, les calanques de Sormiou ou Envau ont même atteint des pics à 3.000 visiteurs par jour et 2,3 baigneurs par mètre carré de plage. Deux fois plus que l’année précédente. Outre l’érosion, les plages et leurs abords sont vite devenues de véritable déchèteries ! Et là encore, se sont les amoureux du site, les bénévoles de toujours, qui se sont lancés dans le nettoyage. Ainsi, le Collectif My Calanques ont eu tôt fait de ramasser plus d’une tonne de déchets en seulement 2 heures. 

Le vrai visage des Calanques, c'est plutôt ça
Le vrai visage des Calanques, c'est plutôt ça : une petite plage bondée, bruyante et souvent sale !



Alors, pour limiter l’afflux de visiteurs l’été prochain, le Parc National des Calanques a opté pour une stratégie de "démarketing" c’est-à-dire une promotion plus « négative » visant à montrer Les Calanques sous leur vraie visage estivale ! Ainsi, sur leur site internet, à la rubrique "baignade", on tombe désormais sur des clichés de plages bondées, accompagnés de messages volontairement peu flatteurs : "eau froide", "accès difficile", "pour éviter la foule, privilégiez l’automne ou l’hiver". 

"L’objectif n'est pas de dégouter les gens mais de les informer sur la réalité. A long terme, nous espérons voir la fréquentation se stabiliser puis descendre", se justifie Zacharie Bruyas, en charge de la communication auprès de France 3 Région. 



Et là encore, les réseaux sociaux sont dans le viseur ! Rappelez-vous notre long article “Do it for the gram” où nous expliquions comment lorsqu’un spot touristique devient une star d’Instagram il est très rapidement sur fréquenté au point parfois de mettre en péril son existence ! Sur les publications Instagram, les Calanques prennent des allures de paradis sur terre. Mais l'image est souvent plus proche de la fiction ! Trouver un petit coin de paradis en plein été dans les Calanques n'est vraiment pas chose  aisée.

"C’est une vision idéalisée qui fait croire qu’on est seul à la plage. Le selfie en cadre serré ne dit pas que l’accès est difficile et qu’il a fallu marcher des heures sur un terrain parfois technique", alerte Zacharie Bruyas. "Cela peut provoquer des accidents car certains ne sont pas prêts pour cette aventure", poursuit-il. Là aussi, certains influenceurs un brin hypocrites puisqu’ils contribuent grandement à cette promotion ont quand même arrêté de géolocaliser leur prises de vue avec le hastag « Mon geste à moi pour les calanque ». 

Un plan serré et nous voilà avec une vision paradisiaque des Calanques !
Un plan serré et nous voilà avec une vision paradisiaque des Calanques !
La foule est à moins de 100 m... 


Du coup, et comme il y a peu de chance que la communication du PNC suffise à inverser la tendance, Didier Réault, président du parc, dans une interview pour Le Monde affirmait vouloir rendre « l’accès [aux Calanques] plus difficile. L’expérience calanques doit se mériter ». L’occasion aussi d’étudier, comme à l’étranger, un accès payant au Parc ! "Mais pour l’instant, rassurez-vous, ce n’est pas dans la philosophie des parcs français. Peut-être en revanche mettre en place des permis de visite ?", suggère M. Bruyas à France 3 Région.  Voilà qui n'est pas sans rappeler une certaine polémique à propos de l'accès au Prè de Madame Carle ou 



Bref, c’est là que l’on se dit que l’on avait raison de s’opposer à la création d’un Parc National à Fontainebleau quitte à ne pas être dans le politiquement correct local et d’en subir parfois les conséquences dans nos relations avec les élus et leurs représentants ou l’office de tourisme.

mardi 26 janvier 2021

BLEAU encore un nouveau projet de classement par l'UNESCO !

RBI de la Solle
La forêt domaniale de Fontainebleau est entièrement inscrite dans la Réserve Man & Biosphère par l'UNESCO depuis 1998 mais, pour les élus locaux c'était insuffisant. Donc, porté par la ville, une autre demande de classement, cette fois au titre du patrimoine mondiale a été faite. Encours d'instruction, cette demande à laquelle l'équipe de la TL²B est plutôt opposée pour diverses raisons expliquées dans cet article, se voit doublé d'un autre projet de classement  UNESCO (le troisième donc et sans compter le classement du château depuis 1981). En effet, la ville et l'ONF présente la candidature de Fontainebleau au titre "Forêts primaires et anciennes de Hêtre des Carpates et d’autres régions d’Europe" pour sa seule réserve biologique intégrale (RBI) du Gros Fouteau et des hauteurs de la Solle. Un classement pour lequel nous sommes, pour le coup, hyper favorables !

Depuis 2007, les "Forêts primaires et anciennes de Hêtre des Carpates et d’autres régions d’Europe (site UNESCO)" peuvent être inscrites sur la liste du Patrimoine mondial de l'Unesco, qui reconnaît la valeur universelle et exceptionnelle de ces hêtraies d'exception réparties dans douze pays européens. Début 2020, la France a donc déposé un dossier de candidature pour neuf sites naturels, dont un situé en forêt de Fontainebleau. 

Ces neuf sites s’étendent sur 2 500 hectares et sont tous classés en réserves : six réserves biologiques, gérées par l’ONF, Gros Fouteau et des Hauteurs de la Solle (forêt domaniale de Fontainebleau), de la Sylve d'Argenson (Chizé), Saint-Pé-de-Bigorre (forêt domaniale indivise avec la commune éponyme), la Brèze (Aigoual), Sainte-Baume (Var), Chapitre Petit-Buëch (Gap Chaudun, Hautes-Alpes). Et trois réserves naturelles nationales : massif du Ventron (Vosges), Massane et Py (Pyrénées orientales). 

La réserve biologique intégrale (RBI) du Gros Fouteau et des Hauteurs de la Solle est un véritable îlot de biodiversité. Et pour cause, c'est l’une des plus vieilles réserves intégrales de France. Créée en 1953, elle est une héritière des série artistiques qui avaient permis de protéger de vieilles futaies dès 1861, à la demande des peintres de l’Ecole de Barbizon. Evoluant librement, loin des bûcherons et promeneurs depuis 160 ans, la nature y a progressivement repris ses droits. Une lente évolution vers la hêtraie primaire tel que la décrite Peter Wohlleben dans le célèbre livre utopique La vie secrète des arbres et chère à notre patron qui en publie régulièrement des images sur son blog Fontainebleau Passion.

A l'intérieur de la RBI de la Solle à Fontainebleau
A l'intérieur de la RBI de la Solle à Fontainebleau



Décennies après décennies, le sous-bois de cette réserve s’est densifié puis assombri chassant peu à peu les chênes (préférant la lumière) au profit des hêtres, amateurs d’ombre et de sol humide. Tous ces arbres hébergent une riche biodiversité et jouent un rôle crucial dans le maintien de certaines espèces menacées comme certains coléoptères ou oiseaux mais aussi chauves-souris, mousses, lichens, champignons...

Vers le classement de la RBI du Gros Fouteau


Intégrer la prestigieuse liste du Patrimoine mondial de l’Unesco requiert plusieurs étapes. Du 4 au 7 janvier 2021, les porteurs de la candidature des neuf sites français passaient donc leur "grand oral". A cause du contexte sanitaire, seuls trois sites ont pu faire l’objet d’une visite approfondie sur le terrain, dont celui du Gros Fouteau et des Hauteurs de la Solle. Pour l’occasion, une experte de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) s’est rendue à Fontainebleau mardi 5 janvier 2021. Elle a été accueillie par le ministère de la Transition écologique, les équipes de l’agence Île-de-France Est et de la direction générale de l’ONF, en présence de représentants de la municipalité de Fontainebleau et des principales associations locales (Association des Amis de la Forêt de Fontainebleau (AAFF) et Association des Naturalistes de la Vallée du Loing et du massif de Fontainebleau (ANVL). Après cette étape déterminante, l’UICN émettra un avis, qui sera suivi d'une délibération du Comité du Patrimoine mondial de l’Unesco. La décision finale devrait intervenir en 2022. 

Les experts de l'UICN visitent la RBI du Gros Fouteau (Source ONF)



Le hêtre est sans aucun doute l'un de nos arbres préférés à la TL2B. C'est aussi un sujet de discorde avec de nombreux naturalistes qui considèrent que cet arbre n'a plus sa place à Fontainebleau et avec l'ONF qui en coupe de très nombreux exemplaires sans en assurer le renouvellement. Alors ce classement, on le voit d'un très bon œil !

Présent en France (il couvre près de 10% des forêts) le hêtre est très sensible à la sécheresse et aux vagues de chaleur, il est considéré dans notre pays comme une des essences les plus exposées au changement climatique. Il avait été repoussé à l’extrême-sud des confins européens il y a 12 000 ans, avant d'entamer son retour vers le nord à la fin de la dernière ère glaciaire, pour coloniser progressivement une grande partie du continent. Environ 2000 ans avant notre ère, le hêtre était encore surtout présent dans les Appenins, dans les Pyrénées, dans les Balkans et en Grèce, d'où il a entrepris sa reconquête. De nos jours, poussé par les températures plus chaudes, son expansion se poursuit vers le nord de l’Europe. 


A l'intérieur de la RBI de la Solle à Fontainebleau
A l'intérieur de la RBI de la Solle à Fontainebleau




lundi 25 janvier 2021

Une cagnotte pour créer une aire de bivouac aménagée à La Baleine

La Baleine c'est le petit nom donné initialement par une poignée d'initiés à la falaise de Saint-Léger-du-Ventoux lorsque ce spot alors secret était en cours d'équipement et que l'autorisation d'y grimper ne tenait qu'à un fil, pas plus gros qu'une statique pendant dans les dévers. C'est aussi, pour nous, le souvenir de moments partagés avec notre regretté ami Thierry Nief qui en était un des équipeurs. Cette falaise attire aujourd'hui aujourd'hui pas mal de voyageurs ce qui ne va pas sans poser l'éternel problème du stationnement et des déchets. C'est pourquoi, avec l'aide du Parc Naturel du Ventoux, l'équipe du Jardin Singulier souhaite créer un endroit où les grimpeurs nomades pourront stationner leur camion plus ou moins aménagés et avoir des toilettes (c'est mieux que dans la nature) et un point d'eau. Une belle idée à l'époque du low-tourisme et du développement durable que certains avaient émis pour le parking de Franchard Isatis à Fontainebleau ! 

Saint Léger vue par Fred Labreveux pour Grimper
Saint Léger vue par Fred Labreveux pour Grimper



Nous soutenons donc cette initiative lancé avec Greenspits, qui vous vous invite à un crowdfunding pour mener à bien cet aménagement ! 


Pour celles et ceux qui ne connaissent pas encore la Baleine, cette falaise, à cheval sur la Drôme et le Vaucluse s'étire sur plus d’un kilomètre. Après quelques années confidentielles, la falaise est devenue un RDV incontournable des grimpeurs de haut niveau. Et pour cause, ses grands bombés jaune-oranges rayés de colos noires et grises ont de quoi séduire ! Plus de 350 voies avec des expositions variées, une marche d'approche courte et le cadre séduisant des gorges du Toulourenc avec ses vasques vert émeraude comptent parmi les arguments de poids. Si le site pêchait à ses débuts par quelques lacunes au niveau de l’ouverture, réservant l’essentiel du plaisir aux octogradistes (les voies en 7 étant déjà engagées) C'est moins le cas aujourd'hui. Toutefois, ce n'est pas non plus une falaise école et la réputation de ce site d’exception reste intacte.

Participer à ce projet, même pour quelques euros, c'est permettre à la vallée du Toulourenc de rester belle, préservée, authentique et néanmoins accueillante ! Cliquez sur le lien ci-dessus et soyons acteurs du développement de l'escalade et d'un tourisme local plus light 


vendredi 15 janvier 2021

L'ONF Fontainebleau interdit la balançoire dans la forêt !

Les responsables de l'ONF seraient-ils devenus totalement paranoïaques ? En tous les cas, si la lecture de leur dernière publication facebook a des allures de poisson d'avril, cet avertissement est bien réel et démontre, une fois de plus, les dérives de notre société qui pousse tous "responsables" (Maires, Préfets, gestionnaires...) à se prémunir d'éventuelles poursuites en cas d'accident.  Cette fois, c'est la balançoire la plus instagrammable de la forêt de Fontainebleau qui fait l'objet d'une interdiction. Cette balançoire, installée par un anonyme et sans autorisation il y a plus de 10 ans, est très prisée et très photographiée au grand dam de l'OT de la ville a déjà été démontée à plusieurs reprises mais ses fans n'ont de cesse de la réinstaller. L'ONF Fontainebleau est coutumier des interdits. Le dernier exemple en date étant les mesures d'interdiction proclamées à l'encontre du plus célèbre pachyderme de Bleau ou, si on remonte un peu plus loin, la ceinture de bois installée à la hâte autour du Bilboquet du Cul de chien. 

Alors, certes, les risques d'être blessé existent, même dans une forêt comme Fontainebleau (ceux qui en doute devraient relire certains de nos articles sur l'érosion dont celui-ci consacré à un gigantesque éboulement), mais tout le monde devrait savoir et accepter que le risque zéro, en site naturel n'existe pas ! Les diverses tentatives de faire modifier la Loi française dans ce sens ont jusqu'à présent toutes échouées comme encore dernièrement avec le rejet par le Conseil Constitutionnel de l'article visant à modifier la responsabilité des gestionnaires de sites naturels dans le cadre d'une pratique sportive dont nous parlions ici.

Bref, comme vous allez le lire ci-dessous, la balançoire a été retirée et la branche sera coupée si elle réapparait ! Cette menace lancée (lire ci-dessous) sur le groupe facebook Forêt de Fontainebleau administré par l'ONF a soulevé une vague d'indignation de la part de tous les amoureux de la forêt ! Et cette nouvelle publicité autour de l'agrès nous laisse craindre le pire... Quant au titre du post, il laissera sans doute tous les grimpeurs de Bleau songeurs sur l'avenir de l'escalade en forêt ! Mais force est de reconnaître qu'au regard de la jurisprudence actuelle, il est sage pour l'ONF de ne pas laisser en place des installations dont il n'a pas le contrôle et n'en n'assure pas l'entretien !

⚠️ Chute de hauteur, tous concernés ⚠️ 

Depuis plusieurs mois, la photo de la balançoire de la forêt de Fontainebleau circule sur tous les réseaux. En haut d’un chaos rocheux, accrochée à une branche de pin sylvestre, elle offre un point de vue sur la forêt. Nous apprécions l’intérêt pour ce panorama naturel, et l’image bucolique du lieu. Toutefois, cette installation présente un vrai danger. Quasiment à l’aplomb du versant rocheux, sa situation entrainerait une chute accidentelle de plusieurs mètres de hauteur. Cela peut occasionner des dégâts et entrainer des conséquences graves sur les personnes. L’ONF, gestionnaire du massif de Fontainebleau, serait juridiquement responsable si des accidents se produisent. Faire en sorte que les usagers puissent profiter pleinement du site en toute sécurité est une priorité. Dans ce contexte, nous vous invitons à ne pas réinstaller de balançoire. Si cela se reproduit, nous serions contraints de prendre des dispositions plus fortes comme élaguer la branche.


lundi 16 novembre 2020

Faut-il se réjouir d'un classement de la Forêt de Fontainebleau au Patrimoine de l'UNESCO ?

Il y a quelques semaines déjà, la presse se réjouissait de la nouvelle étape franchie par le dossier de candidature de la forêt de Fontainebleau à l'inscription au patrimoine de l'UNSECO. Mais est-ce vraiment une nouvelle réjouissante ? Cette forêt aux portes de la capitale, c'est déjà le site naturel le plus visité de France avec sans doute plus de 10 millions de visiteurs annuels ! On l'a constaté avec le premier déconfinement, la forêt peut attirer les foules et beaucoup de ces visiteurs n'ont absolument pas conscience de l'impact de leur visite sur la nature... Alors ce classement n'est-il pas l'arbre qui cache la forêt ? Est-ce un simple piège à touristes ou un gage de sauvegarde de l'une des plus belles forêts de France ?

Avec le réchauffement climatique, la flore qui couvre des sols est de plus en plus fragile
Avec le réchauffement climatique, la flore qui couvre des sols est de plus en plus fragile



« C'est une première étape importante. On rejoint la short list des biens nationaux dont le dossier est suffisamment étayé pour que l'Etat s'engage à le défendre devant les instances internationales de l'Unesco », s'est réjouit Frédéric Valletoux, le maire de Fontainebleau qui planche sur le dossier depuis 2016 avec l'ONF et l'Établissement public du château. Un projet qui a été longuement construit et par un conseil dit "scientifique" d'une trentaine d'experts pour démontrer sa cohérence sur le plan historique, culturel, paysager… Cette candidature a reçu un soutien de poids avec une marraine de choc, qui n'est autre que Brigitte Macron ! Une note plus politique que  le parrainage  économique du millionnaire américain Christopher Forbes Si, le ministère de la Culture vient de valider la candidature du « Domaine de Fontainebleau », où le massif forestier rejoindrait le château déjà classé (1981), le classement n'aurait pas lieu avant 2024. 

En attendant, les sites classés par l'UNESCO sont hélas très souvent victimes de leur succès ! Leur attractivité augmentant fortement avec ce précieux sésame, les touristes venus de pays de plus en plus lointains s'y pressent en masse et d'importantes dégradations les accompagnent ! C'est d'ailleurs aussi le cas des sites mis à la mode sur les réseaux sociaux comme nous l'avions longuement signalé dans ce dossier. La situation est telle que l'UNESCO elle-même a tiré la sonnette d'alarme en 2018.

En effet, le nombre de touristes a augmenté de façon exponentielle au cours des 20 dernières années, et certains endroits sont si populaires que leur intégrité est menacée. Pour certains sites, la question qui se pose désormais est doit-on fermer ces merveilles aux touristes pour les sauver ? Pour ceux qui en douteraient encore, voici quelques exemples concrets d'endroits labélisés UNESCO mais particulièrement menacés par leur fréquentation. 

Citons Venise et ces images des quelques 500 immenses paquebots qui menacent l'existence de la Cité des Doges. Venise est autant submergée par les touristes que par l’eau. Selon une étude réalisée en 1988, le nombre maximum acceptable de touristes par jour pour Venise était de 33.000, or aujourd’hui on est à 59.000 touristes par jour en moyenne, a indiqué l’architecte Cristiano Gasparetto, membre de l’ONG Italia Nostra.  Moins visibles, mais tout aussi grave, les Galapagos inscrites dès 1978 sur la liste du Patrimoine mondial de l’Humanité par l’Unesco sont aujourd'hui en péril. Pourtant les visiteurs qui piétinent cet écosystème fragile ont un accès restreint à 200 000 personnes par an et la zone militaire équatorienne est très surveillée par la marine par souci de protection de l’environnement. 

Les incendies sont une des conséquences du tourisme de masse.
Les incendies sont une des conséquences du tourisme de masse.
Forêt de Fontainebleau, été 2020 



Les alpinistes le savent certainement mais le Kilimandjaro, le « toit de l’Afrique » et ses trois montagnes sont prises d'assaut par environ 25 000 personnes qui contribuent à l’érosion et à la pollution de la montagne tanzanienne, classée elle aussi au Patrimoine mondial. Et bien entendu, l’Everest n'est plus réservé à une élite. Son camp de base est sans aucun doute «le dépotoir le plus haut du monde». Sans l’escalader, près de 700 000 visiteurs se bousculent chaque année à son pied, ravinant ses sentiers escarpés. C'est aussi le cas de la Cité Inca du Machu Picchu. Alors qu’en 1992, moins de 10 000 visiteurs s’y rendaient chaque année, ils sont aujourd’hui 10 fois plus nombreux. De nombreux touristes s’écartent des chemins balisés pour avoir une vue unique si bien que ces milliers de pieds qui foulent le sol de la citadelle inca contribuent à en fragiliser la structure, et les équipes d’entretien peinent à réparer les dommages. Dès 2008, l’Unesco a lancé un avertissement au sujet du sanctuaire, soulignant les problèmes de déforestation, de glissements de terrain et d’accès illégal découlant du tourisme de masse. Au point qu'aujourd'hui, une limitation d'accès semble inévitable. Plus proche de nous, citons le cas du Mont Blanc et des limitations qui s'imposent depuis quelques années.

Hélas, ces limitations d'accès, pour ne pas mettre en péril l'industrie du tourisme qui s'est construite autour de ces sites ne peut que s'accompagner d'une très forte augmentation des prix. Voilà comment le patrimoine mondiale et culturel ne sera bientôt plus accessible aux masses mais réservé à une élite économique ! Ainsi, par exemple, l’accès à l'île de Pâques, qui appartient au Chili, est désormais organisée avec un Pass que gèrent les autorités locales avec les agences de voyage, pour réduire le nombre et la durée des séjours sur place. Les Moais de l’île sont désormais réservés aux happy few. Ce tourisme réservé aux riches serait même en passe de faire l'objet de contrebande ! 

Nous ne sommes pas les seuls à faire ce constat. Nos confrères de Tourmag ont eux aussi plusieurs fois dénoncé dans leurs colonnes les conséquences négatives sur le plan écologique et social de l’attribution par l’UNESCO du label « Patrimoine de l’humanité » à plus d’un millier de sites naturels et culturels à travers le monde.

Cette labellisation médiatisée provoque inévitablement l’arrivée des milliers de visiteurs dans des régions mal préparées à ce tourisme de masse et ses conséquences. En 2018, la prise de conscience par l'UNESCO du problème devait déboucher sur un outil de gestion du tourisme.

Cette avancée annonce très certainement des mesures coercitives qui encadreront le tourisme car il n'est plus possible de « lâcher » sans réglementation plus d’un milliard de touristes dans des régions souvent fragiles. Cette démarche préfigure aussi un changement de cap inéluctable du tourisme dans les prochaines décennies, et il est important pour les professionnels et élus d’anticiper ce mouvement en adhérant aux réflexions et à la mise en place d’un tourisme durable et lent !

Fontainebleau une forêt périurbaine légendaires
Fontainebleau une forêt périurbaine légendaires



Vous voyez certainement où nous voulons en venir. 

Classer la forêt domaniale de Fontainebleau déjà très menacée par sa fréquentation actuelle sans lui donner les moyens de se protéger n'est pas une solution souhaitable. De plus, un tel classement n'entraîne aucune obligation ! Pire, l'UNESCO n'aide pas financièrement les défenseurs de la nature. A Fontainebleau, comme dans le reste de la France, l'ONF est à l'agonie. Les moyens humains et financiers accordés à la sauvegarde du site sont dérisoires. Pire, le gros du budget est maintenant englouti pour réparer les conséquences d'une mal fréquentation et d'une sur-fréquentation de Bleau pour nettoyer les décharges sauvages ou sécuriser certains secteurs à cause d'une érosion galopante. C'est donc pour les mêmes raisons que nous avions contesté l'utilité d'un classement en Parc National que nous rejetons cette proposition.

Actuellement, 11 statuts environnementaux parmi les plus protecteurs ont été pris pour protéger notre forêt. Appliquons-les ! Ce sera déjà pas mal...

Autrement-dit, la manne économique que représente pour le Pays de Fontainebleau ce futur classement n'en vaut peut-être pas la chandelle pour la forêt. Mais les sirènes économiques chantent souvent plus forts que les défenseurs de la nature... On le voit bien avec la chasse et la chasse à courre.
 


Dernière course pour Michel Buisson alias Michel le Taxi

Samedi nous vous annoncions avec une grande tristesse, sur nos réseaux sociaux, le départ de Michel Buisson, figure incontournable de l'escalade à Bleau pour sa dernière course. Vous avez été très nombreux à témoigner sur Facebook et Instagram de la générosité de ce petit homme au grand cœur. 

Vous nous avez parlé de sa remarquable technique de pied et de ses doigts d'acier, de ses conseilles avisés dans les blocs du Cuvier qu'il donnait avec beaucoup de plaisir aux grimpeurs quel que soit leur niveau. Il nous laisse de nombreuses voies remarquables sur les blocs du Cuvier dont l'incontournable Pause café à gauche de la célèbre dalle de la Chicorée

Il sera inhumé mercredi dans l'intimité (Covid oblige) mais comme nous sommes très nombreux à vouloir lui rendre un dernier hommage, nous partageons avec vous ce petit montage vidéo de 6 minutes préparé un de ses plus fidèles compagnons de pof, notre ami Jean Claude Valluet. Dans quelques temps, nous lui apporterons dans sa dernière demeure, un gros morceau des blocs de Bleau qu'il aimait tant.

Grégoire vous propose d'autres photographies de Michel dans la Marie Rose et les Pincettes


vendredi 16 octobre 2020

[JURIDIQUE] L'avenir des sports et loisirs de nature s'éclaircie

Depuis quelques années, les parapluies administratifs s'ouvraient de toutes parts pour protéger les propriétaires et gestionnaires de sites naturels à la suite de divers procès dont celui qui avait conduit la Fédération Française de Montagne et d'Escalade (FFME) à se désengager massivement de sites naturels. Au-delà des polémiques qui ont accompagné le déconventionnement des falaises par la FFME notamment cet été,  le combat mené pour modifier la Loi semble porter ses fruits puisque les députés ont adopté dans le cadre de l’examen en première lecture du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, un amendement (n° 1120) visant à insérer dans le code du sport un article exonérant partiellement les propriétaires et gestionnaires de leur responsabilité.

Une nouvelle fois, on va vous infliger une bonne dose de laïus juridique mais à l'heure où d'autres s'improvisent épidémiologistes du dimanche, autant vous exposer l'analyse d'un authentique professionnel spécialisé en droit du sport, l'avocat Franck Lagarde.

"La notion juridique d'acceptation des risques pourrait bien prochainement faire son retour dans le domaine des sports de nature. 

Les députés viennent d’adopter, dans le cadre de l’examen en première lecture du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, un amendement (n° 1120) visant à insérer dans le code du sport un article L. 311-1-1 ainsi rédigé : 
« Le gardien de l’espace naturel dans lequel s’exerce un sport de nature n’est pas responsable des dommages causés à un pratiquant sur le fondement de l’article 1242 du code civil, lorsque ceux-ci résultent de la réalisation d’un risque normal et raisonnablement prévisible, inhérent à la pratique sportive considérée » (art. 37 ter du projet de loi). 

Pour rappel, l’article 1242 alinéa 1er du code civil (ancien art. 1384 al. 1er) énonce que l’on est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde. La jurisprudence a toujours considéré, sur le fondement de ce texte, que pèse sur le gardien d’une chose (mobilière ou immobilière), c’est-à-dire sur la personne qui dispose de l’usage, de la direction et du contrôle de celle-ci, une responsabilité de plein droit (sans faute). 

Si, dans le sport, la théorie de l’acceptation des risques a pu atténuer par le passé la rigueur de ce régime de responsabilité civile extracontractuelle, telle n’est plus le cas aujourd’hui et ce depuis un arrêt de la Cour de cassation du 4 novembre 2010 qui a posé en principe que le gardien de la chose ne saurait, pour s’exonérer de sa responsabilité, opposer à la victime son acceptation des risques (Cass. 2e civ., 4 nov. 2010, n° 09-65.947). 

Le législateur est certes déjà intervenu pour tempérer cette jurisprudence, mais le texte adopté en 2012, et transposé à l’article L. 321-3-1 du code du sport, a une portée très limitée puisque l’exonération de responsabilité qu’il prévoit ne concerne que les dommages matériels causés par le pratiquant gardien de la chose à un autre pratiquant. 
Demeure donc entière la question de l’indemnisation des dommages corporels survenant notamment (mais pas seulement) à l’occasion de la pratique d’un sport de nature et trouvant leur origine dans le site de pratique lui-même (une chute de pierres par exemple). Or, il s’agit là d’une question importante puisqu’une application stricte du droit de la responsabilité civile, et en particulier du régime de la responsabilité du fait des choses, peut amener les propriétaires et gestionnaires d’espaces naturels à adopter un comportement protectionniste quant à l’ouverture de ces espaces au public, comportement susceptible par conséquent d’entraver le développement des sports de nature. 

La Fédération française de la montagne et de l’escalade (FFME), en première ligne sur ce sujet depuis sa lourde condamnation dans l’affaire de l’accident de Vingrau, œuvre depuis plusieurs années en coulisses pour une évolution législative. Après plusieurs tentatives avortées, celle-ci est sur le point d’aboutir avec l’amendement voté par l’Assemblée nationale le 2 octobre 2020. 

Si ce texte vient à être définitivement adopté à l’issue du processus législatif, il permettra d’atténuer l’application du régime de la responsabilité civile du fait des choses. Les propriétaires et gestionnaires de sites naturels pourront en effet, en cas de contentieux, se soustraire à leur responsabilité de plein droit en opposant à la victime son acception des risques normaux et prévisibles inhérents à l’activité sportive en cause. Pour les auteurs de l’amendement, le dispositif vise ainsi « à responsabiliser les usagers qui auraient des pratiques dangereuses ou qui exerceraient leur sport dans des espaces naturels non aménagés, tout en conservant le droit des victimes à obtenir réparation dans certaines situations. Par ailleurs, l’appréciation de la normalité et de la prévisibilité du risque permettra de tenir compte du comportement du pratiquant mais également de l’aménagement ou non du site ou des installations et signalétiques mis en place ». 

Le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique doit encore être débattu en commission mixte paritaire (le texte fait l’objet d’une procédure accélérée). Il n’est donc pas impossible, étant donné la composition de cette commission (7 sénateurs et 7 députés), que la rédaction du texte puisse encore évoluer. Il faut rappeler en effet qu’en première lecture devant le Sénat, les sénateurs avaient adopté un amendement (proposé par Michel Savin) qui prévoyait un régime d’exonération totale de la responsabilité civile sans faute des propriétaires et gestionnaires de sites naturels, sur le modèle du dispositif déjà applicable aux propriétaires riverains de cours d’eau privés (C. env., art. L. 214-12). Les membres de la commission mixte paritaire devront donc trouver un texte de compromis. 

Quoi qu’il en soit, même si le texte final se contente de réactiver la notion d’acceptation des risques comme cause exonératoire de responsabilité pour les propriétaires et gestionnaires d’espaces naturels dans lesquels s’exercent des sports de nature, son adoption n’en constituera pas moins une avancée notable. Il viendra utilement compléter le cadre législatif applicable aux sports de nature tel qu’il résulte des articles L. 311-1 et suivants du code du sport, lequel n’a guère évolué depuis la loi Buffet du 6 juillet 2000. 

Franck Lagarde, Avocat, membre du CDES"




Reste que si le texte est adopté tel que, les juges auront à se prononcer (et plusieurs affaires sont en attente de jugement) sur ce qui est un risque NORMAL et PREVISIBLE dans chaque sport de nature. 
Est-ce normal et prévisible de prendre une pierre sur la tête dans un secteur école d'une falaise lourdement aménagée pour la pratique de l'escalade ? 
Est-ce normal de prendre un arbre sur la tête sur le parking d'une forêt domaniale un jour où le vent est nul ?
Est-ce normal de tomber dans un trou au milieu d'un sentier balisé pour vététistes ou randonneurs ?

Bref, l'histoire n'est pas fini, et il y un risque, pour les grimpeurs, de voir la FFME recommander le classement en Terrains d'aventure non entretenus bon nombre de falaises, les risques normaux et prévisibles y étant plus nombreux comme c'est le cas en montagne où les chutes de pierres sont un risque "acceptable" et "objectif".

Mise à jour de la FSGT

Réaction de la Commission fédérale des activités de Montagne et d'Escalade (CFME) suite à l'adoption par l'assemblée national de l'amendement 1120 du projet de loi "Accélération et simplification de l'action publique" # 5 octobre 2020

Le vendredi 2 octobre 2020, l'assemblé nationale a adopté l'amendement 1120 lors de la discussion sur l'article 37 ter du projet de loi "Accélération et simplification de l'action publique" l'amendement 1120 suivant :

I. – Après l’article L. 311‑1 du code du sport, il est inséré un article L. 311‑1‑1 ainsi rédigé :  « Art. L. 311‑1‑1. – Le gardien de l’espace naturel dans lequel s’exerce un sport de nature n’est pas responsable des dommages causés à un pratiquant sur le fondement de l’article 1242 du code civil, lorsque ceux-ci résultent de la réalisation d’un risque normal et raisonnablement prévisible, inhérent à la pratique sportive considérée. » II. - Au début de l’article L. 365‑1 du code de l’environnement sont ajoutés les mots : « Sans préjudice de l’article L. 311‑1‑1 du code du sport, ». 

Acceptation d'un risque normal...

Si ce nouvel amendement apporte une avancée, l'acceptation d'un risque normal par le pratiquant dans le cadre d’un sport de nature, (car il n’y a pas que l’escalade qui soit concernée), elle laisse aux juges le soin d'apprécier ce qu'est un risque normal ou anormal. On peut facilement imaginer que la chute d'un caillou puisse être considérée comme risque normal (et l'effondrement de tout un pan de falaise risque anormal par exemple).

Cet amendement est une avancée notoire vers une sortie du contexte nouveau qui avait été créé par la décision de la FFME de déconventionner les falaises qu’elle conventionnait. Dans la mesure où le propriétaire d’un site naturel n’engage plus sa responsabilité sans faute du fait des choses qu’il a sous sa garde, pour un risque normal inhérent à la pratique, on peut penser qu’il ne s’opposera pas à l’accès à son terrain.

... ou anormal

Toutefois, tout n’est pas réglé et beaucoup va dépendre de la jurisprudence qui sera liée à la lecture de cet amendement par les juges en cas d’accident. C’est en effet le juge qui devra décider de ce qui est « normal » ou « anormal » dans le cadre de la pratique. Et cette qualification dépendra aussi du terrain où s’est produit l’accident. On peut penser que le terrain d’aventure (même si ce qualificatif n’a pas de définition clairement acceptée par tous) autorise un risque « normal » plus élevé qu’un site sportif. Et une interprétation stricte de ce qu’est un site sportif (pour lequel il existe des normes FFME qui se sont progressivement constituées de manière de plus en plus précises et contraignantes) pourrait considérer qu’une chute de pierre dans un tel site est « anormale ». Dans ce cas c’est la responsabilité de l’équipeur ou de l’association dont il est membre qui serait engagée.

Mais même avec une lecture la plus favorable possible de cet amendement, un accident poserait alors la question de ce que couvre l’assurance personnelle de la victime. Certaines conséquences pouvant être très coûteuses en frais médicaux, les assurances liées à une licence pourraient aussi devoir être réévaluées par les sociétés d’assurance. Quant aux grimpeurs qui sont hors clubs, ils auraient tout intérêt à vérifier le contenu de leurs polices. Il n’est pas malsain que ce nouveau contexte pose la question de la participation financière des grimpeurs à leur pratique. En France, cette activité s’est développée par un accès libre et gratuit aux sites naturels, grâce à l’activité des équipeurs et des associations qui les ont équipés, créant ainsi un véritable bien public dont la plupart des bénéficiaires ne contribuaient pas à son existence. Il serait dommage que la poursuite de l’escalade sur sites naturels profite surtout financièrement aux compagnies d’assurance via les assurances individuelles. Il serait au contraire de l’intérêt des grimpeurs d’adhérer à des associations qui souscriraient des assurances meilleures, (à la fois en coût et en couverture), en représentant la grande majorité des grimpeurs.

Les associations ont aussi une nouvelle responsabilité

Les associations ont aussi une nouvelle responsabilité, qu’elles soient composées de bénévoles ou de professionnels, c’est de contribuer à définir ce qui est « normal » ou « anormal » afin d’éclairer les juges sur la réalité de leurs pratiques. Le temps ou l’escalade était une activité quasi invisible socialement est définitivement clos. Elle s’est largement développée, en particulier dans le cadre scolaire, et si elle a de multiples formes, de la salle fermée au terrain d’aventure en passant par les blocs et les sites sportifs, (eux-mêmes pouvant être constitués de voies d’une longueur ou davantage), du loisir occasionnel à la compétition aux JO, elle est et sera de moins en moins assimilée par le public à l’alpinisme et à son image souvent dramatique pour le grand public. Ce faisant, les risques qui subsistent à sa pratique, qu’il ne peut être question de nier, doivent être objectivés pour permettre une juste appréciation de ce qui est normal ou pas quand on en fait. La jurisprudence qui se dégagera de l’application de cet amendement dépendra aussi de la capacité du milieu des grimpeurs, et en premier lieu des associations qui les fédèrent, d’en donner une perception la plus juste possible en direction des non pratiquants. Cela rendrait notamment souhaitable l’existence d’un organisme chargé de collecter et de traiter les statistiques concernant les accidents en escalade sous ses diverses formes.

Si la route s’est un peu éclaircie pour nous permettre de continuer à grimper, il reste encore du travail pour que le « normal » soit la règle et « l’anormal » l’exception.

Le 05 octobre 2020

# La Commission Fédérale des activités de Montagne et d'Escalade (CFME)

Contact : escalade@fsgt.org


 
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