LA TRIBUNE LIBRE DE BLEAU et Cie est la fusion des 4 précédentes éditions de la TL2B, TL2Bleau...

Le Printemps est là

Le Printemps est là
Relisez la charte ONF

NON aux recherches pétrolières à Bleau

Dans une colère noire !

Cette page, jusqu'en juillet 2011, faisait état des différents textes et propositions de loi sur le sujet mais au rythme actuel, il est difficile de la mettre à jour. Elle n'est que le complément des articles que nous publions régulièrement sur le blog...

(dernière mise à jour le 09/09/2013)





Pour suivre les forages, vous pouvez même vous rendre sur le site de la société Hess ! En bon pétrolier, il nous explique leur projet pour l'Ile-de-France. Tout va bien, tout est sécurisé. A peine une petite fuite sur les 2 000 puits franciliens !
http://www.petrole-bassin-parisien.fr/jour-apres-jour/

Pour la mise à jour des cartes des demandes de permis, il suffit de se rendre sur le site du ministère ! Mais c'est pas toujours très clair...


Le mouvement d’opposition au pétrole de schiste dans le bassin parisien fait tâche d’huile. Si le choix du bassin parisien pour effectuer les premières expériences de fracturation hydraulique était du à la plus faible mobilisation des habitants, les promoteurs de cette dangereuse technologie risquent une certaine déconvenue.Il existait déjà plusieurs collectifs sur le territoire du basin Parisien. Stop pétrole de schiste 77 . Collectif Île de France – collectif sud77 – collectif Briard – collectif 94 – collectif Carmen – collectif dans les Yvelines.

Mais depuis l’annonce des 12 nouveaux permis, et les préparatifs des compagnies la contestation prend de l’ampleur.

Le 27 avril 2012 projection débat à Cheroy.
Saluons la création du collectif ” non au pétrole de schiste dans le bocage du Gatinais ”  http://nopetrolschistbocagegatin.jimdo.com/

Collectifs du Bassin parisien
Sud 77
IdF
IdF
Vigilance IdF
Vigilance IdF



D'autres collectifs créés aussi dans le 91 et d'autres sont en cours de création...

Un super site du nord de la S&M avec une cinquantaine de pages d'articles et un moteur de recherche : à lire







Petrole idf 2
View more PowerPoint from Philippe Lecorneur


Les liens utiles :
Collectifs de France
·         Collectif Ardèche
·  
·         Collectif du Haut Bugey
-
Sites
·         Anti gaz & huile de schiste
·         De l'eau dans le gaz
·         Gaz de schiste Provence
·        No Fracking France
·         Picardie Nature

Plusieurs conseils municipaux ont pris des arrêtés visant à interdire la fracturation sur leur territoire, des élus régionaux se mobilisent. Il faut les informer et faire pression pour que tous se sentent concernés et poussés par la population.
Mais ce n’est pas suffisant, ce n’est qu’un début , il faut que dans chaque canton des réunions aient lieu, il faut informer des dangers, car beaucoup sont encore ignorants de ce qui se prépare ou endormis pas loi du 13 juillet 2011. Des collectifs qui pourront relayer les informations, et mobiliser un maximum de monde le jour ou une grande manifestions sera organisée pour montrer au futur gouvernement que nous ne nous laisserons pas faire.

Non au pétrole de schiste ni ici ni ailleurs.

A la Tribune Libre de Bleau nous sommes contre cette méthode de forage qui ne garantie pas notre sécurité, notre santé et celle de notre environnement.

En outre, la totalité de la Forêt de Fontainebleau est concernée par des demandes (trois en novembre 2010) de permis d'exploration et d'exploitation de pétrole de schiste (voir la page des cartes) !

Comme on nous prend pour des idiots et que ce débat ne va pas manquer de durer j'ai créé une rubrique spécifique "gaz de schiste" dans le blog pour  regrouper les articles (colonne de gauche) car là les choses bougent régulièrement.

Au mois de mai 2011, les élus de la droite Seine et Marnaise ont tenté leur chance (soit par opportunisme politique, soit par conviction, peu m'impporte) à l'Assemblée. Raté !

Puis ensuite, le Conseil Général du 77 s'est essayé devant les tribunaux. Raté encore...!




Mais y a de l'espoir puisque le 14 juillet 2011, pour fêter la fête national, notre Président à signer la publication au JO de la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 "visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique !"

La France a fait un grand pas... il faut maintenant ramener l'autre jambe ! Mais attention, la Loi a ses limites...


JORF n°0162 du 14 juillet 2011 page 12217
texte n° 2


LOI
LOI n° 2011-835 du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique (1)

NOR: DEVX1109929L

L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Article 1 En savoir plus sur cet article...

En application de la Charte de l'environnement de 2004 et du principe d'action préventive et de correction prévu à l'article L. 110-1 du code de l'environnement, l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par des forages suivis de fracturation hydraulique de la roche sont interdites sur le territoire national.

Il est créé une Commission nationale d'orientation, de suivi et d'évaluation des techniques d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux.
Elle a notamment pour objet d'évaluer les risques envionnementaux liés aux techniques de fracturation hydraulique ou aux techniques alternatives.
Elle émet un avis public sur les conditions de mise en œuvre des expérimentations, réalisées à seules fins de recherche scientifique sous contrôle public, prévues à l'article 4.
Cette commission réunit un député et un sénateur, désignés par les présidents de leurs assemblées respectives, des représentants de l'Etat, des collectivités territoriales, des associations, des salariés et des employeurs des entreprises concernées. Sa composition, ses missions et ses modalités de fonctionnement sont précisées par décret en Conseil d'Etat.


I. ― Dans un délai de deux mois à compter de la promulgation de la présente loi, les titulaires de permis exclusifs de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux remettent à l'autorité administrative qui a délivré les permis un rapport précisant les techniques employées ou envisagées dans le cadre de leurs activités de recherches. L'autorité administrative rend ce rapport public.
II. ― Si les titulaires des permis n'ont pas remis le rapport prescrit au I ou si le rapport mentionne le recours, effectif ou éventuel, à des forages suivis de fracturation hydraulique de la roche, les permis exclusifs de recherches concernés sont abrogés.
III. ― Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, l'autorité administrative publie au Journal officiel la liste des permis exclusifs de recherches abrogés.
IV. ― Le fait de procéder à un forage suivi de fracturation hydraulique de la roche sans l'avoir déclaré à l'autorité administrative dans le rapport prévu au I est puni d'un an d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.


Le Gouvernement remet annuellement un rapport au Parlement sur l'évolution des techniques d'exploration et d'exploitation et la connaissance du sous-sol français, européen et international en matière d'hydrocarbures liquides ou gazeux, sur les conditions de mise en œuvre d'expérimentations réalisées à seules fins de recherche scientifique sous contrôle public, sur les travaux de la Commission nationale d'orientation, de suivi et d'évaluation créée par l'article 2, sur la conformité du cadre législatif et réglementaire à la Charte de l'environnement de 2004 dans le domaine minier et sur les adaptations législatives ou réglementaires envisagées au regard des éléments communiqués dans ce rapport.
La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.


Fait à Paris, le 13 juillet 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

La ministre de l'écologie,

du développement durable,

des transports et du logement,

Nathalie Kosciusko-Morizet

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

François Baroin

Le ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Laurent Wauquiez

Le ministre auprès du ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

chargé de l'industrie,

de l'énergie et de l'économie numérique,

Eric Besson
(1) Travaux préparatoires : loi n° 2011-835. Assemblée nationale : Proposition de loi n° 3301 ; Rapport de MM. Jean-Paul Chanteguet et Michel Havard, au nom de la commission du développement durable, n° 3392 ; Discussion le 10 mai 2011 et adoption, après engagement de la procédure accélérée, le 11 mai 2011 (TA n° 658). Sénat : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, n° 510 (2010-2011) ; Rapport de M. Michel Houel, au nom de la commission de l'économie, n° 556 (2010-2011) ; Texte de la commission n° 557 (2010-2011) ; Discussion les 1er et 9 juin 2011 et adoption le 9 juin 2011 (TA n° 140, 2010-2011). Assemblée nationale : Proposition de loi, modifiée par le Sénat, n° 3525 ; Rapport de M. Michel Havard, au nom de la commission mixte paritaire, n° 3537 ; Discussion et adoption le 21 juin 2011 (TA n° 691). Sénat : Rapport de M. Michel Houel, au nom de la commission mixte paritaire, n° 640 (2010-2011) ; Texte de la commission n° 641 (2010-2011) ; Discussion et adoption le 30 juin 2011 (TA n° 155, 2010-2011).


Une chose est certaine, la mobilisation ne doit pas faiblir et en Seine-et-Marne, le Conseil Général nous soutien activement dans cette démarche d'oposition.


 La démonstration par le site d'information qui dérange... OWNI


La loi sur les gaz et huiles de schiste avait d’abord vocation à « abroger les permis » de gaz et huiles non conventionnels accordés en France. Finalement, elle ne fera qu’interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures par la fracturation hydraulique.

« Que ça », c’est déjà pas mal..., mais peut on se satisfaire d’un compromis se concentrant sur la « fracturation hydraulique ». La seule garantie de préservation de l’eau et de l’environnement tient dans ce mot. Au delà, les industriels retrouvent toute liberté.

En y regardant de très prêt et avec de bons juristes... (ce qui ne manquent pas chez les pétroliers), voilà ce que l'on peut penser :

La loi n’interdit pas les permis d’exploration ou d’exploitation des gaz et huiles de schiste…… mais se focalise uniquement sur ceux impliquant « des forages suivis de fracturation hydraulique de la roche ». Autrement dit: jusqu’au forage, tout est permis. Et au delà, ce n’est que la fracturation hydraulique qui est interdite.

La loi n’interdit pas l’usage de techniques consistant à injecter de l’eau sous pression chargée de produits chimiques…… elle ne rend illégale que « la fracturation hydraulique ». Pour reprendre la formule d’Yves Cochet, il suffit de renommer la méthode « Kärcher sous-terrain » et les industriels peuvent reprendre tranquillement leur exploitation !
Un amendement du groupe SRC proposait pourtant d’interdire également « toute autre technique nécessitant d’injecter dans la roche-mère des adjuvants chimiques ou une quantité d’eau importante ».

La loi n’interdit pas l’exploitation d’hydrocarbures offshores…
… le terme « non conventionnels » ayant disparu, les explorations et exploitations prévues au large de la Côte d’Azur ou de la Guyane restent parfaitement légales.

Le pétrolier Total a d'ailleurs annoncé vendredi 9 septembre 2011 une découverte d'hydrocarbures dans l'offshore profond guyanais !
Localisé à environ 150 kilomètres au nord-est de Cayenne, le puits GM-ES-1 a été foré par un peu plus de 2 000 mètres de profondeur d'eau et atteint actuellement une profondeur de 5 711 mètres sous le niveau de la mer. Total indique que les mesures effectuées au cours du forage du puits ont montré "l'existence de réservoirs gréseux imprégnés d'hydrocarbures liquides."

 



La loi n’interdit pas l’exploitation des schistes bitumineux…… tombant également sous le terme « non conventionnel », les schistes bitumineux ne sont ni mentionnés, ni visés par cette loi, alors même que la France pourrait comporter sur son territoire certains sites exploitables. Parmi les techniques d’extraction, on peut énumérer le « strip mining » et le « open pit mining » (constistant à trépaner des montagnes où est enfermée la ressource) ainsi que le “true in-situ process” (TIS) par lequel le pétrole non « finalisé » est chauffé en profondeur avant d’être extrait. Autant de façon d’éviter toute forme de fracturation hydraulique tout en assurant une production pétrolière extrêmement nocive pour l’environnement.
La loi n’interdit pas l’expérimentation de « nouvelles techniques »…elle prévoit même dans son quatrième article des expérimentations « à seules fins de recherche scientifique sous contrôle public ». Autrement dit, si c'est pour la science, vous pouvez polluer et c'est même avec le concours de l'Etat !

La loi ne met pas en place de contrôle des conséquences écologiques de l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels…… le rapport cité plus haut ne vise qu’à établir un suivi de « l’évolution des techniques d’exploration et d’exploitation et la connaissance du sous-sol français, européen et international en matière d’hydrocarbures liquides ou gazeux. »




Rervue de presse du 77



Textes issus du Parisien (voir liens à la fin)

La prospection continue
"Pour Toréador et Hess, tout recommence à zéro. Les deux pétroliers se sont associés dans le Bassin parisien dans l’espoir de trouver du pétrole de schiste. Après la fronde qu’ils ont provoquée, ils ont revu leur copie. Car depuis juillet, une loi interdit en effet la fracturation hydraulique, cette technique qui permet d’extraire le précieux pétrole caché dans la roche, en cassant celle-ci par injection à haute pression d’eau, de sable et de produits chimiques.

"Toréador et Hess ne renoncent pas totalement au pétrole de schiste. Alors que la production totale de pétrole conventionnel est évaluée à 500 millions de barils dans le Bassin parisien, la quantité de pétrole de schiste se chiffrerait en milliards de barils. Une manne séduisante pour la France, qui importe 99% de sa consommation. Pour affiner les estimations de ce qui dort en sous-sol, des tests scientifiques de fracturation hydraulique sont prévus par la loi de juillet dernier. Toréador et Hess sont sur les rangs pour les réaliser. C’est la commission nationale d’orientation, de suivi et d’évaluation des techniques d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux qui est chargée de ce dossier. Un décret est en préparation pour établir ses modalités de fonctionnement.

Toreador, le retour ? Dans la guerre qui fait rage entre opposants aux hydrocarbures de schiste et compagnies pétrolières, un nouvel épisode semble se jouer. La firme américaine a reçu l’autorisation d’installer à Doue et Jouarre un réseau de quatorze piézomètres, des instruments permettant d’analyser la qualité de l’eau de la nappe phréatique. Faut-il y voir une reconversion soudaine dans l’écologie de Toreador ou un préalable à une recherche de pétrole de schiste? « Les piézomètres sont utilisés avant tout forage, admet l’entreprise. Nous avons demandé les autorisations pour avoir ces instruments en cas de besoin. Mais il n’y a pour le moment aucun projet de travaux. »

Toreador, qui a créé des plates-formes à Doue, Jouarre et Signy-Signets, prévoyait d’explorer le sous-sol afin d’y trouver du pétrole de schiste. Mais la société avait dû stopper ses activités l’hiver dernier après une forte mobilisation de la population locale. Puis elle a subi un nouveau coup d’arrêt cet été, avec la promulgation d’une loi interdisant l’exploration et l’exploitation du pétrole de schiste selon la technique de fracturation hydraulique : on injecte dans le sous-sol de l’eau, du sable et des produits chimiques à haute pression pour fracturer la roche mère et libérer les hydrocarbures.

Pour protester contre le retour de Toreador en Seine-et-Marne, un rassemblement est prévu aujourd’hui à Blandy-les-Tours à l’appel de plusieurs collectifs franciliens opposés à l’exploration du pétrole de schiste. Les élus locaux sont tout aussi remontés. « Une fois de plus, nous n’avons pas été prévenus de cette demande de Toreador, peste Jean-François Delesalle, le maire (SE) de Doue, où six piézomètres vont être installés. C’est la même chose qu’avant le vote de la loi, on a reçu le dossier une fois que la décision a été prise. Il n’y a pas de concertation avec les collectivités.

Pour la sénatrice socialiste Nicole Bricq, qui a déposé une nouvelle proposition de loi visant à interdire toute exploration ou exploitation de pétrole de schiste, tout en plaidant pour la réforme du Code minier, « tout repart comme avant. Cette loi (NDLR : la précédente, présentée par le député-maire UMP de Provins, Christian Jacob), c’est de l’enfumage. Des compagnies comme Total parlent d’utiliser de l’air comprimé au lieu d’eau, de sable et de produits chimiques. Mais ça ne change rien! La roche mère, il va bien falloir la casser! » Mais pour Christian Jacob, les opérations de Toreador sont sans danger. Il admet certes que rien n’empêche un carottage. « Mais la loi est votée, elle s’applique », insiste-t-il.


Hess, bien qu’expert de la fracturation, n’entend pas se désolidariser de Toréador. Dans le périmètre de ces trois permis, tous deux envisagent désormais de se concentrer sur des forages classiques, comme celui qu’exploite Toréador depuis 1984 dans le Sud-Seine-et-Marne, près de Nangis.

Les deux pétroliers ont été surpris par l’ampleur des manifestations de ce printemps contre l’exploration du pétrole de schiste. Ils imaginaient même une abrogation générale de tous les permis de recherche. En octobre, le ministère de l’Ecologie en a abrogé 3 sur les 64 en cours en France.

Une région au potentiel sous-exploré

Toréador a remis en septembre un rapport au gouvernement pour justifier ses activités et garder ses permis. Dans le document, la société affirme que ses recherches en cours « n’incluent aucun recours à des forages suivis de fracturation hydraulique ». A Doue, Jouarre et Signy-Signets, aucune activité n’est à l’ordre du jour sur les plates-formes construites en vue de trouver du pétrole de schiste.

Mais au terme d’une réinterprétation de données sismiques et géologiques réalisées depuis deux ans dans le périmètre du permis de Château-Thierry, la compagnie a conclu à une sous-exploration de la région, sans pouvoir donner de chiffre sur les gisements potentiels. Et bien que la production globale dans le Bassin parisien décline, Toréador et Hess croient à l’intérêt d’y investir. Actuellement, 150 000 t de pétrole sortent chaque année des puits seine-et-marnais. Soit près d’un tiers de la production du Bassin parisien. Pour l’instant, les ingénieurs de Toréador et Hess tentent de définir des zones intéressantes pour forer six puits. Mais aucune opération ne devrait être réalisée avant l’été prochain. Les pétroliers ont également déposé des demandes de permis de recherche autour de Coulommiers, Nangis, Meaux, Rozay-en-Brie et Maisoncelles.

Davantage de dialogue avec les élus

Sans doute par peur de manifestations menant au blocage de leur site, Toréador et Hess veulent aller à la rencontre des élus et des habitants des secteurs dans lesquels ils seront amenés à forer. « On entend tellement de choses sur ce que l’on est censé faire, soupirent les pétroliers. Les gens pensent que des boules de feu vont sortir de leurs robinets (NDLR : comme le montre le documentaire “GazLand”). Notre plus gros défi, c’est de rassurer sur nos activités. »

Prêts à payer des taxes

Toréador et Hess assurent même être prêts à payer plus de taxes, dont le produit reviendrait aux collectivités locales. Reste que le marché n’a pas apprécié les événements des derniers mois. L’action de Toréador cotait hier à 2,45 €, contre 10,70 € il y a un an."

«Ils nous prennent vraiment pour des imbéciles. » Pourtant connue pour sa mesure, Caroline Pinet, conseillère municipale Europe Ecologie-les Verts à Montceaux-lès-Meaux et très active dans la mobilisation contre le pétrole de schiste, ne croit pas à la conversion de Toréador et Hess.

« Les ressources conventionnelles sont en baisse.

Cela fait des années que l’on nous dit que cela va se tarir, insiste-t-elle. Et ils pensent que, s’ils nous payent, on protestera moins ! On ne laissera pas faire une industrie qui va saccager le territoire et les terres agricoles. »

Mais les pétroliers ont fini par convaincre au moins un Seine-et-Marnais, Pierre Doerler, candidat EELV à la cantonale de Rebais cette année. « De toute façon, ils ne peuvent pas faire de fracturation, la loi l’interdit. Dans le dernier dossier qu’ils ont envoyé à Doue, j’ai vu qu’ils prenaient leurs précautions. Il n’y a rien de grave… dans l’immédiat. »
http://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/ils-n-abandonnent-pas-les-huiles-de-schiste-17-11-2011-1724337.php


http://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/la-guerre-du-petrole-de-schiste-redemarre-01-10-2011-1633725.php

http://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/ils-vont-saccager-le-territoire-17-11-2011-1724325.php

http://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/les-petroliers-cherchent-toujours-de-l-or-noir-17-11-2011-1724747.php

Et dans le PN des Cévennes... c'est pareil (source OWNI)

A lire OWNI.fr
      Vous avez certainement entendu parler du documentaire GASLAND.
      Gasland est un film documentaire de 2010 écrits et réalisé par Josh Fox.
      Le film se concentre sur les territoires américains touchées par les forages du Gaz de Schistes et plus précisément, un procédé connu sous le nom de «fracturation hydraulique». En mai 2008, Josh Fox  a reçu une lettre d’une société de gaz naturel lui proposant de louer les terres de sa famille à Milanville, en Pennsylvanie pour 100 000 $, afin forer pour trouver du gaz de schistes. À la suite de l’offre, il a cherché des informations sur le forage de gaz naturel dans le schiste Marcellus situé sous une grande partie de la Pennsylvanie, New York, l’Ohio et la Virginie-Occidentale. Il a visité Dimock, en Pennsylvanie où le forage de gaz naturel a déjà eu lieu. À Dimock, il a rencontré des familles capables de faire couler une eau du robinet qui s’enflamme ainsi que des familles souffrant de nombreux problèmes de santé et craignant que leurs puits d’eau soient contaminés.
      Cette une version inédite de GASLAND a été mise en lign sur dailymotion par LaTéléLibre.fr avec l’aimable autorisation de KANIBAL Films Distribution. Pour plus de renseignements sur ce film : www.gaslandthemovie.com




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