Nos paysages et donc nos forêts n'ont de cesse d'évoluer naturellement mais aussi artificiellement suivant leur affectation. Soyons honnêtes, sans l'action des forestiers d'hier, la forêt de Fontainebleau ne serait pas ce quelle est aujourd’hui.
Le sujet de la Sylviculture est très vaste, très complexe, plein d'idées reçues car beaucoup n'arrivent pas à l'appréhender sur les siècles nécessaires à la formation d'une belle futaie de chênes.
Le sujet de la Sylviculture est très vaste, très complexe, plein d'idées reçues car beaucoup n'arrivent pas à l'appréhender sur les siècles nécessaires à la formation d'une belle futaie de chênes.
Le cas du Massif forestier de Fontainebleau est un des plus emblématiques de France et d'Europe. Nous sommes donc contraint de le traiter en différentes pages et articles (qui seront tout de même très insuffisantes) pour vous donner les clés nécessaires à une participation aux débats sur la protection des massifs forestiers et le choix des statuts juridiques qui l'accompagne.
Les coupes réalisées en forêt de Fontainebleau ont toujours été un sujet très sensible. Nous ne sommes pas sylviculteurs et loin d’être des spécialistes mais il est évident que parmi toutes les méthodes utilisées, " la coupe à blanc étoc "est la pire de toutes. Elle est critiquée par de nombreuses associations locales (ANVL, AAFF, SSFFVS…) qui ont obtenu à plusieurs reprises leur suspension par l’ONF notamment à la fin des années 80. Des méthodes plus douces et des engagements avait été pris par le gestionnaire qu’il a respecté jusqu’au milieu des années 90.
La fin des années 90 a été marquée par de vives polémiques autour de la création d’un Parc National à Fontainebleau notamment quand un petit groupe d’éco guerriers s’est attaqués aux engins de coupe des bucherons. Ils avaient au moins réussi à faire ralentir, une nouvelle fois, les grandes coupes rases de plusieurs hectares. Après une dizaine d’années de tranquillité, on constate depuis 2007, la reprise par l’office de cette ignoble méthode de sylviculture. Pire, ces grandes coupes s’accélèrent et les surfaces traitées sont de plus en plus importantes ! Certaines sont dues au traitement de choc infligé aux parcelles incendiées (très critiquable d'ailleurs !) comme au Rocher Fourceau en février 2011 ou au Rocher Cailleau dont on a largement parlé en mars 2013, d'autres à des choix sylvicoles très contestables comme ici ou là à l'été 2013 et encore là, en RBI (réserves biologiques) en avril 2014 !
Parlons un peu du volume pour avoir une vision globale des coupe. Dans le Document d’Objectif de Natura 2000 (DOCOB), la production moyenne de la forêt de Fontainebleau est estimée à 3.70m3/ha par an. C’est assez faible nous dit on mais normal vu la pauvreté et l’acidité des sols. Sur les 17 000 ha de la domaniale, 9 903 sont classés en « série de gestion sylvicole patrimoniale ». C’est là que doivent se faire les coupes. Avec 3.7 m3/ha, les coupes devraient donc atteindre un volume de totale de 36 600 m3 ha annuel.
Mais que constate t’on ?
Près de 60 000 m3 prélevés en 2008 et 2009 et on tournerait sur près de 85 000 m3 ces dernières années (chiffres très contesté par l'ONF)! Ca fait un peu gros comme rattrapage ! Cela signifie aussi que l’exploitation s’exerce dans les « séries paysagères et d’accueil du public » qui n’en porteront plus que le nom pour certaines vu leur mocheté !
Les coupes réalisées en forêt de Fontainebleau ont toujours été un sujet très sensible. Nous ne sommes pas sylviculteurs et loin d’être des spécialistes mais il est évident que parmi toutes les méthodes utilisées, " la coupe à blanc étoc "est la pire de toutes. Elle est critiquée par de nombreuses associations locales (ANVL, AAFF, SSFFVS…) qui ont obtenu à plusieurs reprises leur suspension par l’ONF notamment à la fin des années 80. Des méthodes plus douces et des engagements avait été pris par le gestionnaire qu’il a respecté jusqu’au milieu des années 90.
La fin des années 90 a été marquée par de vives polémiques autour de la création d’un Parc National à Fontainebleau notamment quand un petit groupe d’éco guerriers s’est attaqués aux engins de coupe des bucherons. Ils avaient au moins réussi à faire ralentir, une nouvelle fois, les grandes coupes rases de plusieurs hectares. Après une dizaine d’années de tranquillité, on constate depuis 2007, la reprise par l’office de cette ignoble méthode de sylviculture. Pire, ces grandes coupes s’accélèrent et les surfaces traitées sont de plus en plus importantes ! Certaines sont dues au traitement de choc infligé aux parcelles incendiées (très critiquable d'ailleurs !) comme au Rocher Fourceau en février 2011 ou au Rocher Cailleau dont on a largement parlé en mars 2013, d'autres à des choix sylvicoles très contestables comme ici ou là à l'été 2013 et encore là, en RBI (réserves biologiques) en avril 2014 !
Nous avons (avec d'autres) tirés la sonnette d'alarme à de nombreuses reprises allant jus'qu écrire cet article au titre provocateur en mai 2011, Faudra-t'il attendre le retour des Eco-guerriers ?
Outre l’aspect esthétique désastreux, le
principal problème avec cette méthode réside dans la mise à nu des sols parfois
sur plus de 10 hectares consécutifs !
Les sols s’y assèchent brutalement en détruisant la flore qui aurait été
épargné par les roues des tracteurs... Pire, le vent y accélère plus facilement et les eaux
y ruissellent fortement limitant la réhydratation du sol et le remplissage
d’une nappe phréatique mise à mal de 2007 à 2013. La faune (des insectes aux
grands cervidés) perd aussi son habitat et souvent des couloirs de circulation,
vous savez, les fameuse trames vertes et bleu que nous promet le ministère du
développement durable !
 |
| Voilà à quoi ressemble de nombreuses parcelles de la Forêt de Fontainebleau |
Parlons un peu du volume pour avoir une vision globale des coupe. Dans le Document d’Objectif de Natura 2000 (DOCOB), la production moyenne de la forêt de Fontainebleau est estimée à 3.70m3/ha par an. C’est assez faible nous dit on mais normal vu la pauvreté et l’acidité des sols. Sur les 17 000 ha de la domaniale, 9 903 sont classés en « série de gestion sylvicole patrimoniale ». C’est là que doivent se faire les coupes. Avec 3.7 m3/ha, les coupes devraient donc atteindre un volume de totale de 36 600 m3 ha annuel.
Mais que constate t’on ?
Près de 60 000 m3 prélevés en 2008 et 2009 et on tournerait sur près de 85 000 m3 ces dernières années (chiffres très contesté par l'ONF)! Ca fait un peu gros comme rattrapage ! Cela signifie aussi que l’exploitation s’exerce dans les « séries paysagères et d’accueil du public » qui n’en porteront plus que le nom pour certaines vu leur mocheté !
Cette hausse
est justifiée par les gestionnaires par l’état de dépérissement de certaines
espèces d’arbres notamment les chênes pédonculés et les hêtres lié la
sécheresse. C’est peut être vrai mais dans les fait, la coupe à blanc ne
sélectionnent pas les arbres, elle rase entièrement le terrain, arbres sains
compris !
Effet de "rattrapage" m’a-t-on dit à l’ONF. Il est vrai que la grève discrète des forestiers qui ont suspendu la transmission des PV de martelage à leur hiérarchie a fait prendre du retard…Mais si l’Etat voulait bien se donner les moyens d’entretenir ses forêt en bon père de famille, on n’en serait pas là. Que voulez-vous, les coupes sont réalisés par des bucherons « polonais » venus gagner de l’argent dans des forêts qui ne sont pas les leurs. Il n’y ont aucune attache !
Une forêt s’apprécie certes sur les siècles. Nous savons bien que les paysages que nous observons à Bleau ne sont plus du tout les mêmes qu’à la fin du XIXe. L’âge d’exploitabilité du chêne a été fixé à 220 ans et 180 ans pour les hêtres dans le plan d’aménagement sylvicole de la forêt mais visiblement, il s’agit d’un âge théorique, car sur le bord des allées bien des fûts ont moins de 100 ans.
Les voix commencent à s’élever, timidement, contre ce massacre. Fatalisme, résignation ou petits arrangements entre ONF et grandes associations ?
Effet de "rattrapage" m’a-t-on dit à l’ONF. Il est vrai que la grève discrète des forestiers qui ont suspendu la transmission des PV de martelage à leur hiérarchie a fait prendre du retard…Mais si l’Etat voulait bien se donner les moyens d’entretenir ses forêt en bon père de famille, on n’en serait pas là. Que voulez-vous, les coupes sont réalisés par des bucherons « polonais » venus gagner de l’argent dans des forêts qui ne sont pas les leurs. Il n’y ont aucune attache !
Une forêt s’apprécie certes sur les siècles. Nous savons bien que les paysages que nous observons à Bleau ne sont plus du tout les mêmes qu’à la fin du XIXe. L’âge d’exploitabilité du chêne a été fixé à 220 ans et 180 ans pour les hêtres dans le plan d’aménagement sylvicole de la forêt mais visiblement, il s’agit d’un âge théorique, car sur le bord des allées bien des fûts ont moins de 100 ans.
Les voix commencent à s’élever, timidement, contre ce massacre. Fatalisme, résignation ou petits arrangements entre ONF et grandes associations ?
Un peu des
trois sans doute.
Peu importe.
Il est encore temps d’agir pour sauver notre forêt. Certains agiront à la
lumière, d’autres dans l’ombre.
Ensemble, réclamons :
· Une réduction sensible et immédiate du volume des coupes... Les conditions de sécheresse chronique depuis 2007 auraient logiquement du conduire à une révision à la baisse des volumes de coupes et non l’inverse
· La fin définitive des coupes rases à Fontainebleau. Il existe d’autres méthodes, plus douces, préservant un certains couvert végétale et de vieux sujets nécessaire à une régénération naturelle et au maintien de toute un biotope spécifique aux arbres mourants.
· Le placement immédiat de l’ONF sous la tutelle du ministère de l’environnement et non de l’agriculture ou la création d'une nouvelle structure.
Bonne balade, dans ce qui reste de forêt...
· Une réduction sensible et immédiate du volume des coupes... Les conditions de sécheresse chronique depuis 2007 auraient logiquement du conduire à une révision à la baisse des volumes de coupes et non l’inverse
· La fin définitive des coupes rases à Fontainebleau. Il existe d’autres méthodes, plus douces, préservant un certains couvert végétale et de vieux sujets nécessaire à une régénération naturelle et au maintien de toute un biotope spécifique aux arbres mourants.
· Le placement immédiat de l’ONF sous la tutelle du ministère de l’environnement et non de l’agriculture ou la création d'une nouvelle structure.
Bonne balade, dans ce qui reste de forêt...
MISE A JOUR du 03 juin 2011
L'AAFF nous a fait parvenir le texte des motions adoptées lors de son AG de 2011 dont la n° 3 concerne la sauvegarde des paysages :
L'AAFF nous a fait parvenir le texte des motions adoptées lors de son AG de 2011 dont la n° 3 concerne la sauvegarde des paysages :
Motion
n°3
Sauvegarde
des paysages forestiers
du
massif de Fontainebleau
L’Association
se réjouit de l’excellente coopération établie avec l’ONF, notamment celle
réalisée dans le cadre du programme Forêt Patrimoine et portant sur la
restauration des sentiers bleus, dont elle souligne le caractère exemplaire.
Elle
note avec satisfaction la progression du projet patrimonial portant sur les
carrières et abris de carriers.
Inquiète
des actes de vandalisme constatés, elle rappelle son attachement à la
protection du patrimoine situé en forêt, notamment celle des petits monuments.
Elle
s’inquiète du dépérissement évident des arbres dans certains secteurs de la
forêt et demande à l’ONF de lui indiquer quelles mesures il compte prendre pour
y faire face.
Elle constate la dégradation des paysages forestiers dans
certaines parties du massif des paysages forestiers, et demande à l’ONF de
veiller notamment à ce que :
-Les chemins forestiers et le parterre des
coupes soient préservés et remis en état par les exploitants, notamment ceux
qui utilisent des abatteuses, en particulier dans les parcelles en bordure des villes et
villages ;
- l’exigence faite aux exploitants forestiers
de fermer les barrières d’accès à la forêt aux véhicules soit bien
respectée ;
- l’entretien des points de vue remarquables
soit réalisé de façon plus
suivie ;
- l’enlèvement des grumes soit bien effectué
dans les délais contractuels prévus ;
- l’entretien et la propreté des aires d'accueil soient bien
assurés ;
- l’interdiction des sentiers bleus aux VTT et cavaliers soit
bien respectée ;
Elle
souhaite renforcer sa concertation avec l’ONF, en particulier sur la
signalétique des sentiers, les plans de coupe et l’identification des arbres
remarquables.
Comprendre l'évolution de notre forêt c'est s'intéresser d'abord à son histoire.
Ensuite, avant de parler des enjeux, il faut s'intéresser aux différentes méthodes de sylviculture (voir notamment cet article), techniques beaucoup plus complexes que l'on pourrait le croire, et enfin, penser que les hommes et les femmes qui sculptent nos forêts sont aussi contraints par leur hiérarchie, des textes et règlements et des objectifs économiques.
Nos forestiers, leur administration et la politique :
Nous sommes aussi attachés à nos forestiers de terrain et plusieurs d'entre eux interviennent très régulièrement dans l'information de la TL²B. Depuis 2009, ils nous alertent régulièrement sur les difficultés rencontrées au sein même de leur administration ! Voici quelques exemples datant de 2011. vous en trouverez plein d'autre sur notre site.
1. Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'un forestiers. Retour sur les suicides.
2. Le malaise des forestiers (article de 2011)
3. La colère des forestiers vis à vis de leur ministère de tutelle
4. La politique française en matière de gestion des forêts confiées à l'ONF
5. La très contestable politique de restructuration de l'ONF, budget 2012
6. L'économie en soutien des forêts
7. 2011, année de la forêt, ça commence mal !
Ensuite viendra l'étude des différents statuts de protection de nos forêts et les débats autour de leur utilisation à Fontainebleau.
Comme l'actualité de ce sujet évolue constamment voici quelques articles à relire
http://www.tl2b.com/2014/04/le-nouveau-plan-d-forestier-reveille.html
Sylviculture méthode et critique avec Daniel Prunier :
Daniel Prunier, entomologiste anime un site internet très intéressant pour tous les amateurs de petites bêtes. Mais plus que cela, Daniel est un ardent défenseur des forêts. Nous avons eut des échanges passionnés au sujet du choix du statut pour la Forêt de Fontainebleau, lui étant pro parc national, position qu’il a défendu notamment lors des travaux de la Commission Dorst, nous étant fermement opposé à ce statut pour le Massif forestier de Fontainebleau...
Quelques textes réglementaires encadrant la gestion des forêts pour aller plus loin dans les débats :
La forêt de Fontainebleau, autrefois appelée forêt de Bière est célèbre dans le monde entier pour avoir inspiré les artistes du XIXe siècle. Cet important massif boisé de 25 000 ha, dont 21 600 ha administrés en forêt domaniale, est situé en Seine-et-Marne, à 60 km de Paris et à une altitude variant de 42 m à 144m. La forêt est traversée par l’autoroute A6, les nationales 6 et 7 ainsi que le chemin de fer de Paris à Lyon.
Les Orientations Régionales de Gestion de la Faune Sauvage et de ses Habitats (ORGFH) ont été prévues par l’article L. 414-8 du code de l’environnement. Elles permettent, d’une façon concertée, de dégager les axes d’une politique régionale concernant la conservation et la gestion durable de la faune sauvage et de ses habitats à partir d’un état des lieux initial.
Une espèce invasive ou envahissante est une espèce vivante introduite intentionnellement ou accidentellement dans un milieu qui n’est pas son milieu de répartition naturelle. Elle devient un agent de perturbation de la biodiversité par le fait qu’elle se prolifère et déloge ou élimine totalement les espèces autochtones.
Les collectivités d’Outre-mer sont en première ligne face aux espèces exotiques envahissantes. En l’occurrence, la lutte contre les espèces invasives revêt une importance particulière dans les îles du fait de la richesse et de la vulnérabilité de leurs écosystèmes.
Le droit français prévoit un certain nombre de dispositions concernant l’introduction dans le milieu naturel d’espèces non indigènes. Voir l’article L. 411-3 du code de l’environnement.
Ensuite, avant de parler des enjeux, il faut s'intéresser aux différentes méthodes de sylviculture (voir notamment cet article), techniques beaucoup plus complexes que l'on pourrait le croire, et enfin, penser que les hommes et les femmes qui sculptent nos forêts sont aussi contraints par leur hiérarchie, des textes et règlements et des objectifs économiques.
Nos forestiers, leur administration et la politique :
Nous sommes aussi attachés à nos forestiers de terrain et plusieurs d'entre eux interviennent très régulièrement dans l'information de la TL²B. Depuis 2009, ils nous alertent régulièrement sur les difficultés rencontrées au sein même de leur administration ! Voici quelques exemples datant de 2011. vous en trouverez plein d'autre sur notre site.
1. Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'un forestiers. Retour sur les suicides.
2. Le malaise des forestiers (article de 2011)
3. La colère des forestiers vis à vis de leur ministère de tutelle
4. La politique française en matière de gestion des forêts confiées à l'ONF
5. La très contestable politique de restructuration de l'ONF, budget 2012
6. L'économie en soutien des forêts
7. 2011, année de la forêt, ça commence mal !
Ensuite viendra l'étude des différents statuts de protection de nos forêts et les débats autour de leur utilisation à Fontainebleau.
Comme l'actualité de ce sujet évolue constamment voici quelques articles à relire
http://www.tl2b.com/2014/04/le-nouveau-plan-d-forestier-reveille.html
Sylviculture méthode et critique avec Daniel Prunier :
Daniel Prunier, entomologiste anime un site internet très intéressant pour tous les amateurs de petites bêtes. Mais plus que cela, Daniel est un ardent défenseur des forêts. Nous avons eut des échanges passionnés au sujet du choix du statut pour la Forêt de Fontainebleau, lui étant pro parc national, position qu’il a défendu notamment lors des travaux de la Commission Dorst, nous étant fermement opposé à ce statut pour le Massif forestier de Fontainebleau...
Mais, s’il y a bien un sujet sur lequel nous sommes d'accord, c’est l’exploitation outrancière de nos forêts, celle de Fontainebleau mais aussi celle de Verrières (91) toute proche. C’est donc naturellement qu’il est devenu responsable de l’association des amis du Bois de Verrières auquel il consacre une page (Le bois de Verrières).
J’aime assez cet extrait un peu "extrémiste" mais pas faux vu de loin de sa page consacrée à la sylviculture où il expose sa vision de naturaliste vis-à-vis de l’administration forestière :
« Le forestier est à la forêt ce que le peintre en bâtiment est à la peinture artistique (sauf que lui ne se permet pas d’aller barbouiller les œuvres du Louvres avec son rouleau ). La simplification, l’uniformisation, le traitement en grande surface, sont pour lui le moyen facile d’accéder à son objectif : le rapport maximum. Peu lui importe les espèces qu’ il détruit. Leur existence l’ indiffère.
Par contre, il ne peut ignorer que ce qu’il fait est néfaste, puisqu’on le lui dit depuis longtemps, mais tel un garnement, il le fait quand même car il se croit invulnérable. Il sait qu’ une coupe rase c’est pas bien, mais il se justifie en prétendant qu’il va replanter après, tout en sachant que la forêt sera définitivement défigurée. Il modélise la forêt sur sa propre structure mentale, c’est à dire qu’ elle doit être simple. Mais qui dit simple dit pauvre. Sa culture forestière se résume en général à dix noms d’ essences dont il connaît par contre parfaitement le mode d’emploi pour les amener à leur optimum de production.
Mais la faune associée à l’essence qu’ il cultive est sans intérêt pour son objectif. Pour lui, le destin naturel de l’arbre est de finir débité en planches. Drapé dans ses certitudes et sa suffisance, le forestier saccage chaque jour un peu plus la nature qu’ il prétend défendre.
Les reproches qu’il fait à l’ONF sont nombreux et bien illustrés dans les pages de son site :
 |
| Voilà une cartographie précise des peuplements réalisée par IGNFN dont nous parlions dans cet article http://www.tl2b.com/2012/01/cartographie-ign-ifn-de-la-foret-de.html |
Quelques textes réglementaires encadrant la gestion des forêts pour aller plus loin dans les débats :
L’aménagement forestier
L’aménagement forestier constitue un cadre d’analyse, de gestion et de suivi pour optimiser l’aptitude de la forêt à remplir au mieux l’ensemble de ses fonctions écologiques, économiques et sociales et pour obtenir une régularité dans le temps de la satisfaction des besoins de la société. L’aménagement forestier est un document qui concerne uniquement les forêts publiques.
Il a pour objectif d’identifier les différents enjeux économiques, écologiques et sociaux et prévoit, pour une période de 20 ans environ, les principaux actes de gestion (coupes, travaux de renouvellement des peuplements, protection de la biodiversité, accueil du public), en accord avec la DRA-SRA (Directives et Schémas régionaux d’aménagement) approuvés dont relève la forêt.
Le Plan Simple de Gestion (PSG)
Le Plan Simple de Gestion (PSG), institué par la législation française en 1963, est un document technique de développement et d’encadrement de la forêt privée. Sa mise en œuvre est confiée aux propriétaires forestiers avec l’appui des professionnels comme ceux du Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF). Il est établi sur une durée de 10 à 20 ans et doit être conforme aux prescriptions du Schéma Régional de Gestion Sylvicole (SRGS) qui définit les pratiques sylvicoles adaptées à la région.
Sa présentation pour agrément auprès du CRPF est obligatoire.
Cet agrément permet d’avoir :
Cet agrément permet d’avoir :
- accès aux réductions fiscales spécifiques à la forêt, liées aux mutations à titre gratuit et aux investissements forestiers (certains travaux forestiers et certains achats de parcelles boisées),
- une garantie de gestion durable des forêts, indispensable pour l’adhésion à la certification forestière PEFC des forêts de plus de 25 hectares d’un seul tenant.
Le PSG est obligatoire pour les forêts de plus de 25 ha d’un seul tenant. Lorsque ces forêts n’en disposent pas, elles sont soumises au Régime Spécial d’Autorisation Administrative de Coupe. Aucune coupe n’est possible dans la forêt sans en avoir demandé l’autorisation préalable auprès de la DDT.
Le contenu du PSG est précisé dans le code forestier et peut se résumer comme suit :
- les renseignements administratifs concernant la forêt (propriétaire, surface, localisation),
- une brève analyse des enjeux économiques, environnementaux et sociaux,
- le bilan de la gestion passée,
- la description des peuplements présents sur la forêt et la carte de ces peuplements,
- les objectifs et les directives de gestion correspondantes pour chacun des types de peuplements,
- le programme annuel, par parcelle ou sous-parcelle, des coupes et travaux correspondant aux objectifs fixés,
- la stratégie de gestion des gibiers soumis à plan de chasse.
La forêt de protection du massif de Fontainebleau
La forêt de Fontainebleau, autrefois appelée forêt de Bière est célèbre dans le monde entier pour avoir inspiré les artistes du XIXe siècle. Cet important massif boisé de 25 000 ha, dont 21 600 ha administrés en forêt domaniale, est situé en Seine-et-Marne, à 60 km de Paris et à une altitude variant de 42 m à 144m. La forêt est traversée par l’autoroute A6, les nationales 6 et 7 ainsi que le chemin de fer de Paris à Lyon.
Cette forêt est dotée d’une notoriété fondée sur la grande diversité de sa flore, de sa faune, de son patrimoine géologique et de ses paysages. De ce fait, elle est un élément majeur du patrimoine forestier européen et est classée en réserve de Biosphère par l’Unesco depuis 1998.
Une grande partie de la forêt est également classée forêt de protection en application de l’article L. 411-1 du code forestier. Ce qui conduit à l’interdiction de tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol ou de toute nature à compromettre la conservation ou la protection des boisements selon l’article L. 412-2 du code forestier.
Code forestier
Pour exécuter certaines coupes ou certains travaux forestiers, le code forestier prévoit un régime d’autorisation :
- Le défrichement : conformément aux dispositions du code forestier articles L.311-1, le défrichement est une opération volontaire entraînant directement ou indirectement la destruction de l’état boisé d’un terrain et mettant fin à sa destination forestière (passage de l’état boisé à un autre type d’occupation du sol).
Tout défrichement est soumis à autorisation préalable, quelque soit sa surface et quelque soit le nombre de propriétaires dans un massif d’une surface supérieure à 1 hectare en Seine-et-Marne. L’administration peut subordonner son autorisation au respect de certaines mesures compensatoires tel qu’il est expliqué dans la notice d’information que vous pouvez trouver dans la rubrique démarches et imprimés.
- La coupe : Le propriétaire peut exploiter ses bois, mais doit vérifier au préalable si une déclaration ou une autorisation est nécessaire.
Cependant, dans les forêts de protection, la coupe est soumise à autorisation.
Pour plus de détails, consultez la rubrique démarches et imprimés.
Coupes et abattage d’arbres au titre du code forestier
- Arrêté préfectoral fixant les seuils de surface en matière de renouvellement de peuplements forestiers et d’autorisation de coupes (format pdf - 58.2 ko)
- Coupes et abattage d’arbres en forêt de protection
- Coupes et abattage d’arbres en régime spécial d’autorisation administrative (RSAA)formulaire cerfa RSAA (format pdf - 68.4 ko)
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel
En 2002, dans chaque région de France, un Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN) a légalement été créé comme instance consultative à compétence scientifique en matière de patrimoine naturel (Loi nº 2002-276 du 27 février 2002 art. 109).
Le CSRPN est défini par le paragraphe III de l’article L.411-5 et par les articles R-411-22 à 30 du code de l’environnement.
Cette instance est composée de spécialistes désignés pour les compétences scientifiques. Toutes les disciplines des sciences de la vie et de la terre pour les milieux terrestres et aquatiques sont représentées.
Cette instance est composée de spécialistes désignés pour les compétences scientifiques. Toutes les disciplines des sciences de la vie et de la terre pour les milieux terrestres et aquatiques sont représentées.
Il travaille en concertation avec le Conseil Scientifique National, et sa vocation est d’être un conseil de proximité pour les Collectivités territoriales. Il peut être saisi pour avis par le préfet de région ou par le président du conseil régional sur les questions relatives à la conservation du patrimoine. Il contribue, également, aux Orientations régionales de gestion de la faune sauvage et des habitats.
Les Orientations Régionales de Gestion de la Faune Sauvage et de ses Habitats
Les Orientations Régionales de Gestion de la Faune Sauvage et de ses Habitats (ORGFH) ont été prévues par l’article L. 414-8 du code de l’environnement. Elles permettent, d’une façon concertée, de dégager les axes d’une politique régionale concernant la conservation et la gestion durable de la faune sauvage et de ses habitats à partir d’un état des lieux initial.
Les orientations constituent un outil d’aide à la définition des politiques publiques intéressant le territoire. En Île-de-France, deux instances ont été constituées pour mener l’élaboration des ORGFH : le comité de pilotage et le comité technique. Le document comporte trois parties dont l’état des lieux, les orientations et la mise en œuvre, et le suivi des ORGFH.
Espèces envahissantes
Une espèce invasive ou envahissante est une espèce vivante introduite intentionnellement ou accidentellement dans un milieu qui n’est pas son milieu de répartition naturelle. Elle devient un agent de perturbation de la biodiversité par le fait qu’elle se prolifère et déloge ou élimine totalement les espèces autochtones.
Les collectivités d’Outre-mer sont en première ligne face aux espèces exotiques envahissantes. En l’occurrence, la lutte contre les espèces invasives revêt une importance particulière dans les îles du fait de la richesse et de la vulnérabilité de leurs écosystèmes.
Le droit français prévoit un certain nombre de dispositions concernant l’introduction dans le milieu naturel d’espèces non indigènes. Voir l’article L. 411-3 du code de l’environnement.
bonjour , je découvre aujourd'hui une alerte postée en avril 2017 par une internaute. je n'arrive pas à trouver d'article plus récent et pétition s'il y en a une .pouvez vous me dire ce qu'il en est aujourd'hui? ces décisions sont tristes pour la faune, la flore, ces beaux arbres sains. merci de votre réponse si vous la voyez passer
RépondreSupprimer