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Escalade

Matos

2014-09-21

Gaz de schisteLes récentes déclarations de Nicolas Sarkozy sur les gaz de schiste ne sont pas sans rappeler que de nombreuses demande de permis de recherches sont en cours d'examen alors même qu'elles avaient été massivement rejettées en 2011. Ainsi, si quelques foreuses  profitent de l'automne pour explorer les champs du sud seine-et-marne, en région PACA, plusieurs consultations ont lieu (jusqu'au 10/10/2014).  Une situation qui touche de nombreux départements de France dont la Seine et Marne, le Bassin Parisien mais aussi les Landes, l'Aisne, la Marne, l'Est...



Si les intercommunalités et toutes les communes avaient également voté une motion contre la prospection de ce type d’hydrocarbure, le permis repoussé revient aujourd’hui sous le nom de permis “Calavon” et se “limite” au Vaucluse. Cependant les mêmes aquifères restent concernés. Aujourd’hui ce permis est présenté sous la forme d’une demande de prospection de gaz “conventionnel”, mais nous retrouvons finalement les mêmes demandes que précédemment. La notice explicative alerte d’ores et déjà sur la composition et le traitement ultérieur des “bourbiers” sur la perforation de plusieurs aquifères, sur des rotations annoncées importantes de camions ... rien que pour cette phase de prospection !

Le gouvernement, sans consultation digne de ce nom (consultation des documents uniquement au ministère de l’écologie, et à la DREAL PACA à Marseille !) et par simple arrêté ministériel qui sera co-signé par Mme Royal et M. Macron va permettre à la société Téthys Oil de procéder à des forages en Vaucluse sur une superficie de 870 km² au cœur du Luberon !
Cependant, une consultation publique est ouverte jusqu’au 10 octobre  !

A l’issu de cette date, tout peut être envisageable. Alors que la conférence sur la climat s’annonce délicate et que nous sommes entrés dans une phase irréversible, l’entêtement de nos décideurs politiques à s’engager et à soutenir une politique énergétique basée sur les énergies fossiles relève d’une irresponsabilité flagrante.


Une situation qui concerne de nombreuses régions de France et pour laquelle, l'Ile de France n'est pas épargnée !
Nous relayons donc une énième pétition su le sujet...

Permis de Tartas sur le département des Landes.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a766.html

Permis de Rouffy-Estheria dans le Bassin de Paris.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a765.html

Permis de Dormans 952 km2 dans les départements de l’Aisne et de la Marne
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a764.html

Permis de Cézy-Dicysur les départements de l’Yonne et du Loiret.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a763.html

Permis de Calavon sur le Vaucluse
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a762.html

Permis de Chambrey sur le département de la Moselle.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a725.html

Permis de Gastins sur le département de la Seine-et-Marne.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a726.html

Permis de Marne sur les départements de la Haute-Marne, de la Meuse, de la Meurthe-et-Moselle et des Vosges
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-d-attribution-de-permis-a728.html

Permis de Herbsheim sur le département du Bas Rhin.
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projets-d-attribution-de-permis-a727.html
Vous le savez, l'ONF est en grandes difficultés depuis des années. Sur le portail d'information de la TL²B et de la TL²Bleau, nous avons souvent souligné ses erreurs de gestion, son manque de moyens pour accomplir sa mission de service publique (il gère quand même 1/4 de nos forêts) et les impacts que cela a tant pour nos forêts que pour leurs personnels. 
La Cour des comptes a rendu publique le 24 septembre 2014 ses observations (dont 5 recommandations) sur la gestion de l’Office national des forêts (ONF), accompagnées des réponses du Premier ministre et du directeur général de l’ONF. C’est la première fois que la Cour publie un rapport particulier sur une entreprise publique, en application des dispositions introduites dans le code des juridictions financières (CJF) et on n'est pas déçu ! 
A la lecture de la soixantaine de pages du rapport, le moins que l'on puisse dire c'est que la situation financière de l'ONF, qualifiée de "préocupante", est plutôt catastrophique. Le Journal de l'Environnement n'hésite pas à qualifier la situation de «gabegie». Dans le secteur privé, de tels bilans conduiraient certainement à une cessation d'activité ! «La trésorerie fortement négative de l’ONF l’amène à solliciter des autorisations d’emprunt à court terme à hauteur de 400 millions d'euros» indique la Cour des comptes. Et la situation ne va pas s'arranger: le Gouvernement annonce une réduction de 20 millions d’euros de la subvention exceptionnelle accordée par l’État à l’ONF".


C’est donc la première fois que la Cour publie un rapport particulier sur une entreprise publique. Cette évolution s’inscrit dans le cadre de sa mission constitutionnelle de contribuer à l’information des citoyens par ses rapports publics. Suivant la volonté de son Premier président, elle permet à la Cour de rendre public un type de communications qu’il n’était pas possible auparavant de publier. Conformément aux dispositions du CJF (article L. 143-1), cette publication, facultative, s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Et on peut donc lire :


"L’ONF connaît une situation financière préoccupante.

Investi de la mise en oeuvre du régime forestier, l’ONF, établissement public industriel et commercial (Épic), est également chargé de quatre activités : gestion des forêts domaniales, gestion des forêts des collectivités, mise en oeuvre des missions d’intérêt général et réalisation de prestations de service. Ces quatre activités sont, hors subventions, déficitaires et, sauf pour les missions d’intérêt général, leurs déficits s’aggravent.

La trésorerie fortement négative de l’ONF l’amène à solliciter des autorisations d’emprunt à court terme à hauteur de 400 M€. L’ONF doit se fixer comme objectif prioritaire la maîtrise de ses charges pour réduire le recours à l’endettement. 




Sa gestion des ressources humaines est perfectible

Pour réaliser ses missions, l’ONF disposait, fin 2012, de 9 279 effectifs en équivalent temps plein, dont 5 578 fonctionnaires, 2 993 ouvriers forestiers et 569 contractuels. Ces effectifs ont été réduits de 475 depuis 2009, mais les nombreuses revalorisations statutaires consenties en contrepartie n’ont pas permis d’alléger la masse salariale, stable en dehors de la contribution accrue au CAS pension.

L’ONF a mis en place en 2003 un coûteux dispositif de gestion des fins de carrières des ouvriers forestiers qui concerne, sur la période 2004-2019, 642 agents, pour un coût total estimé à 73,7 M€, soit 115 000 € en moyenne par bénéficiaire. Il a été remplacé par un dispositif moins coûteux en 2013.

L’ONF pourrait davantage privilégier les recrutements de droit commun d’un Épic, pour tous les emplois qui ne relèvent pas des missions de police sur le terrain.

L’activité de l’ONF conduit à un résultat net qui varie de -12,2 M€ à - 0,93 M€ sur la période, mais ces chiffres sont peu représentatifs de la réalité dès lors que l’État apporte en fin d’exercice des secours sous diverses formes, comme par exemple, à la fin de 2012, 47 M€ de remboursement de TVA sur le versement compensateur ou, encore, une subvention d’équilibre de 45 M€. La comptabilité analytique, nécessaire pour le pilotage de l’établissement et la justification du non-subventionnement des activités concurrentielles par les activités régaliennes, devrait être sensiblement améliorée.

L’ONF, en raison de sa trésorerie négative, a dû rehausser, à deux reprises au cours de la période sous revue, le niveau de ses autorisations d’emprunt à court terme jusqu’à la somme très importante de 400 M€ pour pouvoir fonctionner. Sans les interventions de l’État en fin d’exercice 2012, l’ONF n’aurait pas été en mesure de payer ses agents. La situation est donc très préoccupante. Elle commande à l’ONF de se désengager de ses filiales qui ne correspondent pas à sa vocation et à ses moyens et du fonds stratégique Bois, de réduire fortement ses dépenses de recherche hors développement technique qui ne correspondent pas à sa mission principale, et de céder l’Arboretum des Barres et le campus de Velaine dès lors que ses besoins de formation ne connaîtraient pas une augmentation sensible."


La réponse de la direction générale de l'ONF souligne notamment son désaccord (voir ci-dessous) sur une partie de ces recommandations et, effectivement, on peut s'interroger sur les compétences des experts (avec tout le respect qui leur est dû) de la Cour en matière de sylviculture. 

Dans tous les cas, c'est l'avenir de nos forêt qui est jeu. A la TL²B nous réaffirmons notre position : l'ONF devrait être doté de moyens plus importants, être rattaché au Ministère de l'environnement (et non Agriculture) et se concentrer sur des missions de sauvegarde des espaces forestiers plus que d'éxploitation !
Sur l'édition spéciale de la TL²B+ on essaye de voir un peu plus loin que la simple gestion de nos espaces naturels de loisirs en relayant les éléments clés qui la structure. Il y a quelques jours, nous revenions sur le projet de Loi de Finances et vous annoncions comment l'Etat souhaitait à nouveau ponctionner les communes forestières. Le 18 septembre, le Ministre de l’Agriculture recevait les représentants des communes forestières et la direction de l’ONF. Le retrait provisoire du projet de Bercy sur l’augmentation des frais de garderie et de la taxe à l’ha a été acté. La proposition de M. Caullet, Président du Conseil d’Administration de l’ONF a été retenue : les 20 M€ d’économie que l’Etat souhaitait obtenir sur son budget en 2015 seront donc supportés par l’ONF au lieu des communes forestières. L’Etat lancera par ailleurs dès octobre les négociations sur le prochain contrat de plan (2016-2020). Mais cela signifie aussi que cette taxe en place depuis trois ans et qui vise à réduire la dette publique est toujours d'actualité ! Les forestiers appellent à la grève et une manifestation s'organise pour le 25 septembre. Bref, nos forêts sont toujours menacées.



Les conséquences qui découlent de cette réunion sont inacceptables pour le SNUPFEN. La menace sur le Régime forestier est toujours d’actualité. De plus, le désengagement de l’Etat sera directement supporté par l’ONF et ses personnels. Une nouvelle fois, c’est le budget de l’ONF qui est attaqué. Le résultat des discussions entre le Ministère et les communes forestières prouve s’il en était besoin, que cette affaire nous concerne tous directement.

Le SNUPFEN Solidaires maintient fermement son appel à la grève pour le 25 septembre. Les dispositions issues des discussions entre les COFOR et le Ministre ne garantissent en rien l’avenir du service public forestier. Nous demandons à ce qu’une réflexion soit lancée au plus vite pour pérenniser à un niveau adapté, le financement de la gestion des forêts publiques par l’ONF.




Mais c'est quoi cette taxe et en quoi cela nous concerne nous direz-vous ?

Il y a trois ans, le gouvernement a imposé une taxe forestière de 2 euros par hectare. Pour combler les déficits de l’ONF, le gouvernement envisageait de faire passer cette taxe à 14 euros/ha, et les frais de garderie de 10 à 15 % des recettes du bois en montagne. L'exploitation sylvicole d'un hectare de forêt de plaine rapporte en moyenne 8 à 10 euros contre 0 à 3 euros/ha en montagne !  Avec 25 % de la surface totale des forêts, l’ONF produit environ 40 % du bois français et si l’office ne vit pas des recettes du bois qu'elle vend, elle reçoit un montant compensateur de l’État de 135 millions. C'est cette subvention, dans un contexte de réduction des déficites publiques, que l'Etat souhaite voir pris en charge par les communes. Et là, bien évidemment, derrière les communes se trouvent leurs contribuables, nous !

Et donc, soit les communes nous font payer, soit elles se tournent vers le privé ! Derrière les économies, il y a la fin du service public forestier et le libre accès aux forêt de France ! On applique une gestion libérale de la forêt. Cette inquiétude est partagée par le directeur général de l’ONF, Pascal Viné, qui voit un danger "pour la pérennité du régime forestier garant de la gestion durable de la forêt publique".




Exemple dans les Pyrénées (Lu dans la République des Prénées)
"Nous soutenons les agents de l’ONF car l’État abandonne ce merveilleux outil qui a permis de maintenir une si belle forêt" renchérit le maire de Laruns, Robert Casadebaig. Si la taxe passait, Laruns et ses 6 000 hectares de forêt devraient payer 84 000 euros de taxe plus les frais de garderie. Et de calculer. Sur 6 000 hectares, 1 500 sont exploités par piste ou par câble. La recette est de 47 400 euros moins 10 % (15 dans le projet de loi) de frais de garderie. Rien qu’avec la taxe à 2 euros, ce sont 25 % des recettes parties en taxe. Elle passerait à plus de 120 % avec la nouvelle loi. "Cette taxe est irrecevable. Il ne restera plus qu’à faire appel au privé car on ne peut pas abandonner la gestion ne serait-ce que pour des raisons de sécurité" conclut le maire ossalois.

Dans le département 64, on a environ 80 000 hectares de bois sur 197 communes. L’ONF a pour mission la préservation de la biodiversité, la production de bois (110 000 m3 par an dans le 64) et une fonction sociale (accueil, chasse, tourisme…). 67 agents travaillent dans le département. Au niveau national on est passé de 15 000 à 9 000 agents entre les années 90 et aujourd’hui. Pour de nombreuses communes, notamment en montagne, la forêt ne rapporte rien ou peu. Élisabeth Médard, maire d’Etsaut : "On a 600 ha qu’on n’exploite plus depuis 1992. Par contre on contribue à la réfection des sentiers et à la protection de l’ours ou du tétras. On paye déjà 2 098 euros d’entretien à l’ONF (année 2010) et on nous demande depuis 2012 la taxe forestière de 1 504 euros que nous avons refusé de payer". Pour l’élue, le choix du gouvernement est clair : "Le but est de privatiser la forêt car on n’aura pas d’autre choix que de se tourner vers le privé. C’est terrible car la gestion de l’ONF était bonne. L’entretien d’une forêt coûte cher et rapporte peu alors qu’elle prend une place de plus en plus importante dans nos communes". Constat partagé par la maire de Lanne-en-Barétous, Lydie Campello : Quand je vois qu’on ne peut même pas réparer les dégâts de la tempête Cynthia. On nous parle de filière bois et de reconversion énergétique et on casse tout" note-t-elle.

Voir aussi la pétition Cyber@cteur
et l'article d'SOS forêt

On ne va pas remuer le couteau dans la plaie mais comme nous avons été dans les premier à communiquer sur ce dossier, on ne peut faire l'impasse sur la dernière publication du Cosiroc à ce sujet ! L'affaire de Mondeville a en effet, suscité bien des discussions notamment sur Bleau.info. Ainsi, certains ont pu reprocher au Cosiroc des erreurs tant sur la gestion administrative et politique du dossier que sur sa condamnation officielle tardive du saccage du projet de circuit bleu. Le Cosiroc a donc, après avoir réaffirmé sa position ferme et immuable sur la taille des prises en site naturelle, revient sur toute cette histoire dans un article de son site intitullé : "Mondeville, au-delà des affabulations et des aigreurs de certains, les faits" dont nous ne reproduisons ici que quelques extraits avec nos commentaires et critiques.


site mairie escalade 250
 Voici donc quelques extraits mais nous vous invitons tout d'abord à lire l'article du Cosiroc dans son intégralité.
[...]
  • "parler de rivalité entre FFME et CoSiRoc dénote d'une absence de connaissance des réalités ; CoSiRoc et FFME travaillent en bonne coopération et présentent après concertation une position commune des grimpeurs devant les instances étatiques (ONF, Conseil Général et autres)
  • il est inexact de dire que la municipalité ne s'intéressait qu'aux seuls chasseurs puisqu'une rubrique du site de la mairie était consacrée à l'escalade  (http://www.mondeville91.fr/index.php/decouverte/escalade/60-escalade-a-mondeville); en outre il était initialement prévu par la mairie une journée événementielle pour une « inauguration » des circuits qui devait avoir lieu fin mai 2014
  • [...]
  • de nombreux échanges de mails et une réunion avec ceux des grimpeurs intéressés par ce projet qui ont bien voulu y assister ont permis d'établir le cadre du projet de refonte des circuits d'escalade ; ce projet consistait en une remise à plat de balisages en grande partie existants, accompagné d'un très gros travail de nettoyage des blocs, pour en faire un ensemble cohérent et de suivi plaisant, priorité étant donnée au secteur Ouest
"une réunion avec ceux des grimpeurs intéressés par ce projet qui ont bien voulu y assister" est-ce vraiment l'exacte rapport des faits chers amis ? A la TL²Bleau, plusieurs protagonistes nous ont dit avoir été conviés mais ne pas pouvoir y assister ce qui est assez différent.
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  • le délai souhaité par la « mairie » étant court (mai 2014), le travail de nettoyage a été entrepris en avance de phase par rapport à une réunion avec les propriétaires qui se faisait attendre malgré une relance effectuée auprès du représentant de la mairie ; à noter que les nombreux circuits d'escalade qui se trouvent sur les terrains privés de l'Essonne ont été tracés sans accord explicite des propriétaires, mais les temps changent et nous souhaitions faire les choses en accord avec ces derniers

  • "le délai souhaité par la « mairie » étant court (mai 2014), le travail de nettoyage a été entrepris en avance de phase par rapport à une réunion avec les propriétaires." C'est sans doute là que se situe une double erreur. En effet, le Cosiroc est une association qui agit sur ce type de dossier depuis 1962 ! On était donc en droit d'attendre un peu plus "de méfiance" de sa part. Ensuite, pourquoi essayer de tenir un délai imposé par une Mairie ?

  • [...]
  • le travail remarquable qui a été effectué sur le secteur Ouest de Mondeville a conduit à 5 circuits avec balisages provisoires très discrets (F, PD, AD, D, TD) qui ont d'emblée rencontré un réel succès (merci à tous les bénévoles qui ont participé à ce travail et notamment J.J. Naëls qui y a fortement contribué)
  • l'accroissement de fréquentation induit a attiré l'attention des chasseurs, mais il n'y a aucune raison a priori de leur attribuer le saccage des voies; [...]
  • il est rappelé, pour mémoire, [...] (qu') À part sa traditionnelle position de conseiller, parfois organisateur, dans la gestion des circuits d’escalade, son (celui du Cosiroc) objectif principal est la défense des intérêts des grimpeurs dans le respect des sites naturels.
Le CoSiRoc (23/09/2014)

Allez, une dernière précision : la chasse est ouverte en Essonne depuis le 21/09 ! Et un dernier conseil à nos amis du Cosiroc : quand on se dit "factuel" on donne des dates et des documents qui permettent de vérifier la qualité de l'historique et qu'aucune omission n'est faite. D'après certains propos recuillis par la TL²Bleau, il semble que tous les échanges entre protagonistes ne sont pas rapportés ici.

NATURE